entrepreneur a réclamé au maître de l'ouvrage le paiement de travaux d'isolation et de remplacement d'un châssis "velux" ainsi que d'un "bloc porte", qu'il avait exécutés aux lieu et place de l'entrepreneur de gros-oeuvre

superstructures d'origine, que l'aménagement et la terre végétale formaient le niveau de la terrasse à certains endroits et que les murets des jardinets et du jardin étaient en béton armé solidaire du gros

d'assemblage de plusieurs supports du chéneau principal assurant l'évacuation des eaux de la toiture du bâtiment par un réseau aérien indépendant de celui-ci et que ce système n'était pas intégré au gros

distinguait les parties communes à l'ensemble des copropriétaires de celles qui sont communes à un groupe de copropriétaires et que, dans la première catégorie, figuraient les clôtures non constituées par le gros

hypothèse et que seules les conclusions de l'expert judiciaire avaient révélé le caractère rédhibitoire du vice en précisant que les fissures avaient pour cause le défaut d'adaptation des fondations et du gros

conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les travaux d'amélioration exécutés, sans l'autorisation de Mme A..., n'avaient touché aucune partie du gros

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu que la sous-traitance du lot gros oeuvre

part, qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que l'arrêt était confirmatif sur ces points, que les infiltrations d'eau, qui s'étaient manifestées à divers endroits et périodes, affectaient le gros

plans, états des lieux établis au moment de la conclusion du bail, de la succession des locataires, de déterminer l'importance, la nature et les dates d'exécution des travaux qui avaient pu modifier le gros-oeuvre

immobilière de l'Europe (la SCI), ayant entrepris la réalisation d'un immeuble dénommé « Hôpital privé Jean Mermoz » a été contrainte d'arrêter les travaux par suite de la défaillance de l'entreprise de gros

Elle relève que C avait été chargée par B d'une étude d'exécution de gros oeuvre comprenant une pré-étude et un métré pour l'établissement du devis et les plans d'exécution destinés à la réalisation des

Elle relève que C avait été chargée par B d'une étude d'exécution de gros oeuvre comprenant une pré-étude et un métré pour l'établissement du devis et les plans d'exécution destinés à la réalisation des

, aux termes de la lettre de monsieur Y... du 6 avril 2005, aucun ne fut transmis avant mars 2005, alors que gros-oeuvre et toiture de la villa étaient terminés ; que la faute de Monsieur Y... quant à

selon quatre avenants au marché d'origine ; que l'avenant relatif au gros-oeuvre précise avoir pour objet « la modification des fondations et de la structure gros-oeuvre » ; que ce document et le devis

Les parties n'ont communiqué ni le devis, ni le marché du lot gros-oeuvre, mais seulement le cahier des charges applicables au marché, portant la signature de la société BSM.

France, a fait construire un immeuble dénommé " Les Balcons de Sainte-Anne ", vendu en l'état futur d'achèvement et placé sous le régime de la copropriété, avec le concours, notamment, pour le lot " gros-oeuvre

Pour accueillir la demande, l'arrêt retient que le fait d'avoir percé le gros oeuvre des planchers et d'avoir installé des fenêtres de toits constitue un acte d'appropriation des parties communes. 7.

de moisissures trouvées sur les meubles, la rampe d'escaliers et sur le parquet l'ensemble de ces observations témoignant donc d'un abandon manifeste ; qu'indépendamment des réparations à apporter au gros

Y..., maître d'oeuvre, dans l'instance ayant donné lieu l'arrêt du 7 novembre 2007, si elle avait porté sur le dépassement du budget initial, les malfaçons concernant le gros-oeuvre et la charpente et

(retard pour verser les premiers acomptes des entreprises, absence de préparation de la maison, changement de l' entreprise de gros- oeuvre, interventions directes des maîtres de l' ouvrage auprès de certaines