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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP ACR fond
67eed2a6b848dd6814c5e41c
2 avril 2025
2 avril 2025
représentée par Me Elisabeth WEILLER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0128 DÉFENDEUR Monsieur [D] [H], demeurant [Adresse 2] non comparant et non représenté, COMPOSITION DU TRIBUNAL Fairouz HAMMAOUI
Source officiellePCP JCP ACR référé
67eed2b9b848dd6814c5e699
2 avril 2025
2 avril 2025
Représenté par Maître GENON CATALOT Pierre-Bruno, avocat au barreau de Paris, DÉFENDEUR Monsieur [O] [U], demeurant [Adresse 3] non comparant et non représenté, COMPOSITION DU TRIBUNAL Fairouz HAMMAOUI
Source officiellePCP JCP fond
65833fa53ea7c8c1129c0581
18 décembre 2023
18 décembre 2023
aide juridictionnelle de Paris) Monsieur [S] [V] [P] [I], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Abdelhalim BOUREGAA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C0066 COMPOSITION DU TRIBUNAL Fairouz HAMMAOUI
Source officiellePCP JCP fond
65833fab3ea7c8c1129c0643
18 décembre 2023
18 décembre 2023
vestiaire : #E2070 DÉFENDEURS Monsieur [X] [T], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté Madame [C] [T], demeurant [Adresse 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Fairouz HAMMAOUI
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65833fb03ea7c8c1129c06ef
18 décembre 2023
18 décembre 2023
de banque populaire à forme anonyme, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Maxence BENOIT GONIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0483 COMPOSITION DU TRIBUNAL Fairouz HAMMAOUI
Source officielleChambre sociale 4-2
65b36f878c0355000835f853
25 janvier 2024
25 janvier 2024
rendu le 07 Mai 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : 18/02287 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Albert HAMOUI
Source officiellePrésident de la section du Contentieux
CETAT:CETATEXT000008164114
22 avril 2005
22 avril 2005
Mohsen Ben Hammadi A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f0f
26 mars 2002
26 mars 2002
Z... établit par la production d'attestations concordantes émanant de Jean-Marie FOLLAIN, Valérie GRAS, Amara et Amor HAMADI que les enfants résident habituellement à son domicile, 28, rue Pierre Sémard
Source officielleCour d'Appel
Madame Marie-Claire Xc/La S
6253ca4bbd3db21cbdd8a977
7 février 2008
7 février 2008
, CHAMBRE SOCIALE SECTION C, a, dans l'affaire opposant : Madame Marie-Claire X..., née le 10 juillet 1953 à BORDEAUX (33), de nationalité française, demeurant ..., Représentée par Maître Rhakila HAMADI
Source officielleRétention Administrative
62c5297fa2c42363790798c3
1 mai 2022
1 mai 2022
[N] [J], appelant, assisté de Me Omar HAMMOUCHE, avocat de permanence commis d'office, présent jusqu'au prononcé de la décision et de Monsieur [Z] [R] interprète assermenté en langue arabe, présent jusqu'au
Source officielleRétention Administrative
64df09c587e994d96965181a
15 août 2023
15 août 2023
[C] [N] via son conseil, Maître Omar HAMMOUCHE, a fait les observations suivantes : 'L'appel est recevable comme suffisamment motivé.
Source officielleRétention Administrative
64df09c587e994d96965181c
15 août 2023
15 août 2023
[D] [I] via son conseil, Maître Omar HAMMOUCHE, a fait les observations suivantes : 'L'appel est recevable comme suffisamment motivé.
Source officielleRétention Administrative
64df09c687e994d969651820
16 août 2023
16 août 2023
[S] [X] via son conseil, Maître Omar HAMMOUCHE, a fait les observations suivantes : 'L'appel est recevable comme suffisamment motivé.
Source officielleRétention Administrative
64db1575e5e55ad9697a591b
11 août 2023
11 août 2023
[M] [I] via son conseil, Maître Omar HAMMOUCHE, a fait les observations suivantes : L'appel est recevable comme suffisamment motivé.
Source officielleRétention Administrative
64db1576e5e55ad9697a5923
13 août 2023
13 août 2023
[I] [E] via son conseil, Maître Omar HAMMOUCHE, a fait les observations suivantes : 'L'appel est recevable comme suffisamment motivé.
Source officielleRétention Administrative
64db1576e5e55ad9697a5925
13 août 2023
13 août 2023
Par courriel reçu le 12 août 2023 à 12h19, Mme [P] [M] via son conseil, Maître Omar HAMMOUCHE, a fait les observations suivantes : 'L'appel est recevable comme suffisamment motivé.
Source officielleRétention Administrative
64db1576e5e55ad9697a5927
13 août 2023
13 août 2023
[K] [N] via son conseil, Maître Omar HAMMOUCHE, a fait les observations suivantes : 'L'appel est recevable comme suffisamment motivé.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2524817_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les observations de Me Hamrouni pour Mme B....
Source officielle2ème chambre
DTA_2503930_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Arassus, - les observations de Me Hammouche, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c56
14 novembre 2006
14 novembre 2006
représentée par Maître Jean-Luc JACQUET, avocat au barreau du MANS, INTIMÉS :LE SYNDICAT CGT DE LA SOCIETÉ CLEMESSY 18 rue de Thann 68200 MULHOUSE Monsieur Ronan X... ... représentés par Maîtr Omar HAMMOUCHE
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