Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137255bcd5801467741d070
25 juillet 1991
25 juillet 1991
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 26 juillet 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui sous la prévention d'escroquerie, a rejeté
Source officielleciv1
613722e2cd58014677402bcb
17 juin 1997
17 juin 1997
Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Marcel M. et Augustine L. ont contracté mariage le 20 juillet 1944; qu'une fille, Danielle, est issue de cette
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110038
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Marcel B... présente une personnalité fragile de type névrotique, associée à des éléments délirants paranoïaques. Ses capacités d'idéation et de conceptualisation sont perturbées.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007783370
9 novembre 1990
9 novembre 1990
Marcel X..., demeurant ... ; M.
Source officielle3ème chambre 3ème section
68ed44540da7cb996dc944d9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Selon la vérification manuelle opérée par l'agent assermenté de l'ALPA sur un échantillon de titres aléatoirement sélectionnés, 9 liens sur 15 renvoyaient vers des œuvres contrefaisantes.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007993987
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Marcel et Jean-Claude, dont le siège est sis ..., représentée par son gérant M. Marcel X... ; la Société de fait X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8662e
21 janvier 2003
21 janvier 2003
DU 21 Janvier 2003 ------------------------- C.L/M.F.B Marcel X... Y.../ Antoine Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301111
9 octobre 2013
9 octobre 2013
DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 7 mai 2012), que, par contrat du 24 novembre 2006, la société civile immobilière Saint-Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd8686d
25 mars 2003
25 mars 2003
ARRET DU 25 MARS 2003 CC/NG ----------------------- 01/00560 ----------------------- Marcel R. Hélène G.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65336b62bb40ec8318f31e0f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Philippe DANESI, avocat au barreau de PARIS, toque : R235 substitué par Me Anne CARDON, avocat au barreau de PARIS CPAM [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Camille MACHELE
Source officiellecr
6137258bcd5801467741ea6a
27 septembre 1993
27 septembre 1993
Marcel, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, contre l'arrêt de la 9ème chambre de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 novembre 1992 qui, pour délits douaniers a condamné le prévenu à diverses pénalités
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00234
2 mars 2010
2 mars 2010
le pourvoi incident relevé par la société Generali France assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Piscines waterair (la société Waterair) commercialisait des piscines dont les margelles
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69ce09a6cdc6046d47d3a5f1
1 avril 2026
1 avril 2026
[W] nous a déclaré que ça résultait du chargement manuel de 2 panneaux frigorifiques. M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110287
11 mai 2017
11 mai 2017
Après avoir obtenu la fourniture d'une margelle non nettoyée en provenance d'usine, monsieur B... expliquait que la présence des billes d'acier incrustées dans les margelles ne pouvaient pas être décelée
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007620925
28 octobre 1985
28 octobre 1985
MARCEL X...
Source officielleTrib. de Commerce
69c83748cdc6046d4754673d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
OUEST [Adresse 1] [Localité 1] Demandeur (s) : BNP PARIBAS [Adresse 2] Défendeur (s) : VERGOTTE SARL [Adresse 3] [Localité 1] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel
Source officielleciv3
607940fb9ba5988459c3fdf7
8 décembre 1971
8 décembre 1971
SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, POUR DEBOUTER VIVANCOS, VENDEUR, DE SA DEMANDE EN REPARATION DU PREJUDICE QUE LUI CAUSERAIT L'INOBSERVATION PAR MANUEL, ACQUEREUR
Source officielleciv3
607943299ba5988459c41278
17 juillet 1973
17 juillet 1973
MARCEL-AUGUSTE ONT, PAR ACTE DU 28 AVRIL 1964, PROCEDE AU PARTAGE D'UN TERRAIN BATI EN PARTIE ET SONT CONVENUS D'AFFECTER A X... RENE UN LOT DE L'IMMEUBLE EN COPROPRIETE QUE X...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310371_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Maadjel, avocate de M.
Source officielleciv1
60794cc29ba5988459c46bd3
14 mai 1996
14 mai 1996
A... comme constituant un don manuel ; Attendu que Mmes Y... et Z... font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, de première part, que le mandant ne peut conférer au mandataire
Source officiellePage 88 sur 1332