Codes de loi français

LEGIARTI000022779630

En bas de pente, les sols sont souvent plus profonds et à texture plus fine, c'est là que se trouvent le plus souvent les prés d'engraissement ; sur les pentes et les hauteurs, les prés sur sols moins profonds et aux textures plus grossières sont réservés

Article Annexe Ib

C 423 Réaliser un lavage manuel (sol, vitrerie, parois...) Chariots multiservices, chariots de lavage, équipements associés... Raclettes, mouilleurs, perches télescopiques...

Article Annexe I

.) : - délai maximum récolte/mise au froid/conditionnement ou première livraison ; - contrôle périodique des teneurs en nitrates, pesticides, micro-polluants ; - suivi des nitrates dans les sols ; - contrôle périodique des matériels de protection phytosanitaires

Article Annexe II

Article 47 (émissions dans le sol) Justification relative à l'absence de rejets directs dans le sol. Article 48 (bruits et vibrations) Description des dispositions pour limiter le bruit.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

fils textiles, lames et formes similaires des numéros 54-04 ou 54-05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matières plastique. 57-01 à 57-03 Tous produits de ces positions. 57-05 Autres tapis et revêtements de sol

Article Instruction

La zone réservée au public est matérialisée au sol.

Article 1

alinéas, en la personne du représentant départemental du ministre de la construction, le fonctionnaire habilité, concurremment avec le maire, à faire procéder d'office, aux frais et risques du bénéficiaire de travaux irréguliers ou d'utilisation du sol

Article Annexe 1

: - au plomb ; Risques biologiques liés aux agents : - bactériologiques ; Risques relatifs aux manutentions manuelles et mécaniques de charge liés aux : - déplacements ; Risques relatifs à la circulation et au transport liés : - au dénivellements de sol

Article 1

de l'urbanisme et de l'aménagement foncier et du cadre de vie. 1° Au titre de l'urbanisme et de l'aménagement foncier, il exerce notamment les attributions suivantes : a) Il élabore les règles relatives à la planification urbaine, à l'occupation du sol

Article 215.12

Les installations sanitaires destinées à être utilisées par plusieurs personnes doivent être conformes à ce qui suit : a) Les revêtements de sol doivent être d'un matériau durable approprié, imperméable à l'humidité ; ils doivent être pourvus d'un système

Article 13

dans la fibre la plus chargée ne dépasse pas le tiers de la contrainte de rupture moyenne, estimée par des essais ; e) Les fondations des supports doivent être dimensionnées avec des méthodes de calcul géotechniques prenant en compte le comportement du sol

Article 9

Les conducteurs de terre des supports non métalliques de lignes électriques aériennes, s'il y en a, doivent être protégées mécaniquement des atteintes du public sur une hauteur minimale de 2 mètres au-dessus et 0,50 mètre au-dessous du sol, sauf si le

Article 1

IV Matiériste-coloriste en décor de sols. 233 5 ans Ecole européenne de l'art et des matières. IV Technicien d'intervention télécom. 255s 2 ans LOGIC.

Article 2

Emission diffuse de COV : toute émission de COV dans l'air, le sol et l'eau qui n'a pas lieu sous la forme d'émission canalisée.

LEGIARTI000046604070

parties accessibles des installations destinées à la distribution, la régulation et la diffusion de l'énergie thermique -l'état général des réseaux hydraulique de chauffage, l'état de l'isolation dans leur passage en volumes non chauffés (extérieur, sous-sol

Article Annexe I

des agglomérations, jets d'objets, remorquages, vols acrobatiques ; Action préliminaire au vol ; Prévention des collisions : proximité, priorité de passage, évolution sur et aux abords d'un aérodrome ; Signaux : signaux lumineux, signaux visuels au sol

Article Annexe III

activité, y compris les solvants recyclés à l'intérieur ou à l'extérieur de l'installation, qui sont comptés chaque fois qu'ils sont utilisés pour l'exercice de l'activité ; On entend par "émission diffuse de COV" toute émission de COV dans l'air, le sol

Article Annexe

Syndicat national des fabricants de couches d'usure pour sols industriels (SYNFAD) ; Fédération française des artisans coopérateurs du bâtiment (FFACB). Fédération des coopératives d'achat pour les artisans du bâtiment (FORCAB).

Article Annexe 1

Revêtement de sol (y compris celui des surélévations éventuelles) X - - - 7. Revêtement des porte-bagages et gaines de chauffage et de ventilation X X (1) - - 8. Conducteurs électriques - - X 9.

Article 1

A ce titre, il participe notamment à l'élaboration des règles relatives à la planification urbaine et à l'occupation des sols.