Codes de loi français

Article Annexe I

.) : - délai maximum récolte/mise au froid/conditionnement ou première livraison ; - contrôle périodique des teneurs en nitrates, pesticides, micro-polluants ; - suivi des nitrates dans les sols ; - contrôle périodique des matériels de protection phytosanitaires

Article Annexe II

Article 47 (émissions dans le sol) Justification relative à l'absence de rejets directs dans le sol. Article 48 (bruits et vibrations) Description des dispositions pour limiter le bruit.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

fils textiles, lames et formes similaires des numéros 54-04 ou 54-05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matières plastique. 57-01 à 57-03 Tous produits de ces positions. 57-05 Autres tapis et revêtements de sol

Article Instruction

La zone réservée au public est matérialisée au sol.

Article 1

alinéas, en la personne du représentant départemental du ministre de la construction, le fonctionnaire habilité, concurremment avec le maire, à faire procéder d'office, aux frais et risques du bénéficiaire de travaux irréguliers ou d'utilisation du sol

Article Annexe 1

: - au plomb ; Risques biologiques liés aux agents : - bactériologiques ; Risques relatifs aux manutentions manuelles et mécaniques de charge liés aux : - déplacements ; Risques relatifs à la circulation et au transport liés : - au dénivellements de sol

Article 1

de l'urbanisme et de l'aménagement foncier et du cadre de vie. 1° Au titre de l'urbanisme et de l'aménagement foncier, il exerce notamment les attributions suivantes : a) Il élabore les règles relatives à la planification urbaine, à l'occupation du sol

Article 215.12

Les installations sanitaires destinées à être utilisées par plusieurs personnes doivent être conformes à ce qui suit : a) Les revêtements de sol doivent être d'un matériau durable approprié, imperméable à l'humidité ; ils doivent être pourvus d'un système

Article 13

dans la fibre la plus chargée ne dépasse pas le tiers de la contrainte de rupture moyenne, estimée par des essais ; e) Les fondations des supports doivent être dimensionnées avec des méthodes de calcul géotechniques prenant en compte le comportement du sol

Article 9

Les conducteurs de terre des supports non métalliques de lignes électriques aériennes, s'il y en a, doivent être protégées mécaniquement des atteintes du public sur une hauteur minimale de 2 mètres au-dessus et 0,50 mètre au-dessous du sol, sauf si le

Article 1

IV Matiériste-coloriste en décor de sols. 233 5 ans Ecole européenne de l'art et des matières. IV Technicien d'intervention télécom. 255s 2 ans LOGIC.

Article 2

Emission diffuse de COV : toute émission de COV dans l'air, le sol et l'eau qui n'a pas lieu sous la forme d'émission canalisée.

LEGIARTI000046604070

parties accessibles des installations destinées à la distribution, la régulation et la diffusion de l'énergie thermique -l'état général des réseaux hydraulique de chauffage, l'état de l'isolation dans leur passage en volumes non chauffés (extérieur, sous-sol

Article Annexe I

des agglomérations, jets d'objets, remorquages, vols acrobatiques ; Action préliminaire au vol ; Prévention des collisions : proximité, priorité de passage, évolution sur et aux abords d'un aérodrome ; Signaux : signaux lumineux, signaux visuels au sol

Article Annexe III

activité, y compris les solvants recyclés à l'intérieur ou à l'extérieur de l'installation, qui sont comptés chaque fois qu'ils sont utilisés pour l'exercice de l'activité ; On entend par "émission diffuse de COV" toute émission de COV dans l'air, le sol

Article Annexe

Syndicat national des fabricants de couches d'usure pour sols industriels (SYNFAD) ; Fédération française des artisans coopérateurs du bâtiment (FFACB). Fédération des coopératives d'achat pour les artisans du bâtiment (FORCAB).

Article Annexe 1

Revêtement de sol (y compris celui des surélévations éventuelles) X - - - 7. Revêtement des porte-bagages et gaines de chauffage et de ventilation X X (1) - - 8. Conducteurs électriques - - X 9.

Article 1

A ce titre, il participe notamment à l'élaboration des règles relatives à la planification urbaine et à l'occupation des sols.

Article Annexe 2

Raison sociale du demandeur : Signature du demandeur Supports textiles revêtus, à l'exception des revêtements de murs et de sols 1. Raison sociale du demandeur : II. - INFORMATIONS CONFIDENTIELLES 1.

Article Annexe III

le cas échéant, d'autres jouets d'activité sont accompagnés d'une notice d'emploi attirant l'attention sur la nécessité d'effectuer des contrôles et des entretiens périodiques de leurs parties les plus importantes (suspensions, attaches, fixation au sol