Sébastien II..., M. Ludovic G..., M. Alain JJ..., M. Robert KK..., M. Bruno LL..., Mme Franca QQ... et M.

Sebastio Y..., demeurant chez Mme Ruth X... Dorcent,27 avenue du Z... Joffre à Chantilly (60500) ; M.

DEMANDEURS : Madame [W] [G] [I] épouse [M] née le 01 Octobre 1959 à REIMS (51100) de nationalité Française Retraitée, demeurant 3, rue de l’Eglise - 89660 LICHERES SUR YONNE représentée par Me Sébastien

RG N° 12/03656 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Marie-France RAMILLON Me Sébastien VILLEMAGNE AU

Van Ruymbeke, Commissaire du gouvernement ; Sur la responsabilité : Considérant, d'une part, qu'il résulte de l'instruction que M. Y... a déposé avec un autre pétitionnaire, M.

le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 07 Octobre 2025 par Claire MARCHALOT, Présidente, assistée de Sébastien LESAGE, Greffier.

BURG, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [X] [S] [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Sébastien BURG, avocat au barreau de TOULOUSE SOCIETE LA BASTIDE ROYALE SCCV Représentée par

DBVB-V-B7E-BGLWR [N] [B] C/ Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier dénommé [Adresse 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien

ARRET N° [Y] C/ CPAM DE L'ARTOIS Copie certifiée conforme délivrée à : -Mme [P] [Y] -Me Sébastien HABOURDIN -CPAM DE

Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Sébastien H... né le 21 Février 1983 à Bastia ... 20200 san martino du lota ayant pour avocat Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA M. Jean Marcel I...

AVRIL 2025 Minute N°353/2025 N° RG 25/01197 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HGMR (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 15 avril 2025 à 12h15 Nous, Sébastien

Le fait qu'une partie des tâches de monsieur Z... ait été attribuée à un autre salarié (Sébastien A...), déjà employé au sein de l'entreprise en qualité de « technicien tests cartes », ne permet pas à

qu'il prévoit également que les jours de repos doivent être pris au cours de la période annuelle d'acquisition, c'est-à-dire entre le 1er janvier et le 31 décembre de l'année d'acquisition ; qu'il en résulte

DEMANDERESSE SAS HYCON, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Géraldine FERRANDIS de la SELARL AAM, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat

LA BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE Représentant : Maître [S], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0173 C/ Monsieur [I] [Z] Copie exécutoire : Maître Sébastien MENDES GIL de la SELAS CLOIX

N° Portalis DBVB-V-B7D-BEEYO SARL ECOLAVAGE C/ SARL BELLE ET BIO SCP TADDEI [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Brice EXPERT Me Hélène ARNULF Me Sébastien

8 avril 2019 - Tribunal d'Instance de PANTIN - RG n° 11-18-000738 APPELANTE Madame [R] [F] née le 1er mai 1990 à PARIS (19ème) 22, rue Lecuyer 93300 AUBERVILLIERS représentée par Me Sebastien

FRANFINANCE Représentant : Me Sébastien MENDES GIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0173 C/ Monsieur [O] [R] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me MENDES GIL Copie délivrée