Codes de loi français

Article Annexe II

Elle s'ajoute à la durée de formation dispensée dans le centre de formation continue en application de l'article 11 du décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur.

Article ANNEXE I

Cette rénovation a débuté par la construction d'un nouveau diplôme, le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS), au regard des besoins clairement exprimés par le secteur : "des animateurs développant des compétences

Article ANNEXE I

Cette rénovation a débuté par la construction d'un nouveau diplôme, le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS), au regard des besoins clairement exprimés par le secteur : "des animateurs développant des compétences

Article Annexe IV

juillet 2009 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Cette rénovation a débuté par la construction d'un nouveau diplôme, le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS), au regard des besoins clairement exprimés par le secteur : " des animateurs développant des compétences

Article Annexe I

communication verbale, non verbale, contexte, rétroaction, facteurs de perturbation, comportements facilitateurs, évaluation) S34 - Droit spécifique au commerce international S34.1 - protection internationale de la propriété intellectuelle Brevets

Article Annexe II c

juillet 2009 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet

Article Annexe Ia

Référentiel des activités professionnelles Brevet d'Études professionnelles Métiers du cuir Options : maroquinerie - chaussures - sellerie garnissage 1. CONTEXTE PROFESSIONNEL 1.

Article 1

IV Opérateur extérieur en raffinage et pétrochimie (brevet d'opérateur). 222u 5 ans Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs (ENSPM) formation industrie. - IFP training.

Article Annexe IV

juillet 2009 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet

Article Annexe IV

juillet 2009 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet

Article D685-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 81

1° du II de l'article L. 6323-6 du code du travail " sont remplacés par les mots : " permettant de faire valider les acquis de l'expérience " ; 19° Les quatre premiers alinéas de l'article D. 643-5 sont remplacés par un alinéa ainsi rédigé : " Le brevet

Article 223 a-III/05-1

doivent être formés et s'exercer régulièrement, compte tenu de la section A-VI/2, tableau A-VI/2-2, "Normes de compétence minimale spécifiée en matière d'exploitation des canots de secours rapides" du code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets

Article D685-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 25

1° du II de l'article L. 6323-6 du code du travail " sont remplacés par les mots : " permettant de faire valider les acquis de l'expérience " ; 19° Les quatre premiers alinéas de l'article D. 643-5 sont remplacés par un alinéa ainsi rédigé : " Le brevet

Article Annexe

Ces filières peuvent conduire à l'acquisition du brevet de technicien supérieur (bac +2) et du diplôme supérieur d' arts appliqués (bac +4). Le baccalauréat technologique ST!

Article 221-III/20

Le radeau de sauvetage et les dispositifs connexes doivent faire l'objet d'une vérification à bord par un personnel breveté, conformément au paragraphe 8.1.1. 8.3.3.

Article 1

professionnelle agricole (EPLEFPA) - Centre de formation d'apprentis agricole (CFAA) du Doubs ; Centre de formation de promotion professionnelle agricole (CFPPA) de Châteaufarine IV Opérateur(trice) extérieur(e) des industries pétrolières et pétrochimiques (brevet

Article Annexe Ia

professionnelle en suivant une préparation à : 1. une mention complémentaire de niveau V (Essayage Retouche Vente). 2. un baccalauréat professionnel (baccalauréat professionnel Métiers de la mode - Vêtement, Métiers du cuir avec ses options). 3. un brevet

Article Appendice 4

L'épreuve théorique prévue par l'article 1er de l'arrêté du 24 juin 1998 relatif au programme et au régime de l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de ballon libre, réussie par les candidats en cours de formation pour la délivrance

Article Annexe I

Il pourra, aussi dans le cadre de la validation des acquis de l'expérience (VAE), suivant les compétences acquises, obtenir un brevet des métiers d'art (BMA) ou un diplôme de métier d'art (DMA).