Codes de loi français

Article 3

conçus, fabriqués, assemblés et exploités de façon à présenter toutes garanties à l’égard d’une fuite anormale, d’une fissure à propagation rapide ou d’une rupture importante et, plus généralement, de manière que puisse être évité tout accident de perte

Article 6

commerce 50 670 508 398,78 50 935 946 780,08 Comptes d'opérations monétaires Emission des monnaies métalliques 191 561 271,30 249 180 348,56 Opérations avec le Fonds monétaire international 2 062 387 314,39 1 629 699 067,65 8 470 147 271,92 Pertes

Article 6

Emission des monnaies métalliques 188 559 254,43 247 697 342,33 Opérations avec le Fonds monétaire international 2 382 830 907,00 1 913 860 425,78 8 037 459 025,18 Pertes

LEGIARTI000030063687

un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles du comportement, perte

Article 3

conçus, fabriqués, assemblés et exploités de façon à présenter toutes garanties à l’égard d’une fuite anormale, d’une fissure à propagation rapide ou d’une rupture importante et, plus généralement, de manière que puisse être évité tout accident de perte

Article 3

conçus, fabriqués, assemblés et exploités de façon à présenter toutes garanties à l’égard d’une fuite anormale, d’une fissure à propagation rapide ou d’une rupture importante et, plus généralement, de manière que puisse être évité tout accident de perte

Article L621-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

personne en cause, au vu notamment de son patrimoine et, s'agissant d'une personne physique de ses revenus annuels, s'agissant d'une personne morale de son chiffre d'affaires total ; – de l'importance soit des gains ou avantages obtenus, soit des pertes

Article Annexe à l'article R422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

La perte de la qualité de locataire met un terme au mandat de l'administrateur nommé en cette qualité.

Article Annexe 1

. - de la perte de l'agrément préfectoral ; Avant toute décision de retrait du label, le préfet du lieu d'implantation de l'école de conduite ou de l'association agréée porte à la connaissance de l'exploitant, par lettre recommandée avec accusé de réception

Article Annexe Ia

Les taches sont optimisées pour limiter les pertes de matières. Autonomie : Ces tâches sont réalisées sous contrôle.

Article 4

L'exploitant prendra toutes dispositions appropriées pour que, en cas de perte prolongée de l'alimentation électrique à partir du réseau électrique national, le confinement des substances radioactives soit assuré. 4.13.

Article Annexe I

Il a le souci permanent d'organiser son travail pour éviter les pertes de temps.

Article Annexe II

OI 7.2 EC de mobiliser les connaissances associées aux différentes personnes concernées par une perte importante d'autonomie : OI 7.2 1 EC d'identifier les différentes caractéristiques des personnes et leur environnement, OI 7.2.2 EC de prendre en compte

Article 2

créances ; n° 98-07 relatif à l'obligation d'information du public ; n° 98-08 relatif à l'offre au public d'instruments financiers ; n° 98-09 relatif aux opérations effectuées par dérogation aux règles de l'appel public à l'épargne ; n° 98-10 relatif à la perte

Article Annexe

Toutes les procédures destinées à intervenir à d'autres fins que thérapeutiques ou de diagnostic ou pour l'identification des porcs conformément à la législation applicable et provoquant des dommages ou la perte d'une partie sensible du corps ou une altération

Article 4

L'exploitant prendra toutes dispositions appropriées pour que, en cas de perte prolongée de l'alimentation électrique à partir du réseau électrique national, le confinement des substances radioactives soit assuré. 4.13.

Article 223 a-II-2/09

Un système de surveillance des sources d'énergie et des circuits électriques nécessaires au fonctionnement du dispositif doit signaler les pertes d'énergie ou les défaillances, selon le cas.

Article 80

Cette garantie s'exerce après application des dispositions prévues au premier alinéa du IV de l'article 16 de la loi n° 2004-803 du 9 août 2004 précitée ; 33° La garantie de l'Etat accordée pour couvrir les pertes de change subies par la Banque de France

Article 79

-Dans les départements participant à l'expérimentation mentionnée au A du présent I, les résidents des établissements mentionnés au même A acquittent, au titre de la prise en charge de leur perte d'autonomie, une participation journalière aux dépenses

Article Annexe

La souffrance, les situations de perte, de deuil, de crise. Les interactions familiales et proximales devant un décès. Les rites religieux et la laïcité dans leurs liens avec la mort et les périodes de deuil.