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11 434 résultats pour « Freeman-Ecker »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00042

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Selon les arrêts attaqués (Caen, 24 juin 2021), la société Valéo a exploité, jusqu'au mois d'octobre 1990, un établissement de fabrication de systèmes de freinage situé à [Localité 25]. 3.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2300082_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 janvier 2023 et 4 décembre 2024, la SASU Eco Energy System, représentée par Me Guillot, doit être regardée comme demandant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10156

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 20 MARS 2024 La société Expertises tests et contrôles sur tous matériaux (ECW

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110292

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 15 MAI 2024 La société Eco

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110344

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 29 MAI 2024 La société Eco

Source officielle
TCOM

Référés

69f056a8cdc6046d47ce3f20

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par conclusions en date du 26 septembre 2025, les défendeurs nous demandent de : A TITRE PRINCIPAL : Juger comme étant non fondée la demande en référé de la société ECA ASSURANCES, Au regard du fait

Source officielle
CC

soc

6137215acd580146773f30ac

Cassation

31 janvier 1991

31 janvier 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etudes et construction pavillons, société anonyme ECO pavillons, dont le siège social est ..., en

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c56a19cdc6046d470ee700

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 27/01/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F2454 Procédure 2025RJ0721 CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La SAS SASU BY ECO SOLUTIONS

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2500169_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Eca demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

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CC

soc

613722f2cd58014677403939

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° Y 95-40.053 et n° V 95-40.671 formés par : 1°/ la société ECE CECCON, Entreprise

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00129

Cassation

22 janvier 2008

22 janvier 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la société Europe computer systèmes (la société ECS) a confié à la société de

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2522533_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

santé permet, au titre de l'année 2024-2025, aux étudiants ayant validé les ECTS en fin d'année universitaire d'être admis dans les filières de santé.

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423bff

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

partie liée à la présence d'une camionnette stationnée en pleine voie ; qu'en outre il apparaît qu'il n'y a eu aucune collision entre la moto et l'automobile, la chute de Laurent F... étant due à son freinage

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CC

cr

613725b1cd5801467741fd5d

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

celle-ci, entendue par les gendarmes le 23 octobre 1993, déclarait qu'elle circulait derrière un petit camion qu'elle entreprenait de dépasser mais que, voyant une moto arriver en sens inverse, elle avait freiné

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CC

cr

6137264ccd580146774247bf

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

bornant à affirmer que Georges X... avait contraint Nicolas Z... à s'arrêter, en se portant à sa hauteur puis en se rabattant devant lui et en freinant brusquement, ce qui avait contraint ce dernier à freiner

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100377

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

A... dans les deux mois pour un Holter ECG ; qu'il est acquis aux débats que le 3 juin 2014, Mme I...

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CC

soc

61372407cd58014677411572

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

que l'accord intervenu le 13 février 1995 entre la société Egeide et la société Educinvest est une convention passée entre deux groupes, la société Egeide, société holding, s'engageant pour la société ECS

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CA

Chambre Prud'homale

627a00eddd6bd9057dc56bee

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Dans ce contexte, le contrat de travail de Mme [G] a été transféré au sein du GIE Angers Loire Eco et un avenant lui a été proposé le 29 juin 2018.

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

635236958c924eadffcc4724

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

la société AIR ECO LOGIS (EC LOG) à garantir Monsieur [P] [U] et Madame [S] [D] de toute éventuelle condamnation prononcée à son encontre, -Condamner solidairement les Sociétés AIR ECO LOGIS (EC LOG

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63b91ab7b63d827c909cac2c

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 05 JANVIER 2023 PRUD'HOMMES N° RG 21/00841 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-L55K Monsieur [M] [X] c/ EURL ECS

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