[V] et de la société Eco-Emballages est engagée, chacun pour moitié, alors, selon le moyen : 1°/ que pour retenir une part de responsabilité à la charge de la société Eco-Emballages, la cour d'

Infrafours : Attendu que la société ECM Infrafours fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 septembre 1995), de l'avoir condamnée à verser à M.

Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 17 novembre 2005), que dans le cadre d'un marché d'extension d'une centrale, la société Etudes constructions montages (la société ECM

la société ECC) moyennant des honoraires de 6 % du montant hors taxes des travaux. 2.

présentation des comptes annuels par lesquels les dépenses litigieuses sont indûment mises à la charge de la société, de sorte qu'en estimant que la délibération du conseil de surveillance de la SCPI Eco

Y... ès qualités de gérant de la société Sac-Eco, à lui payer diverses sommes en raison de la poursuite de son contrat de travail au sein de cette société, à la suite de la cessation de l'activité en nom

, la SARL ECM, représentée par son gérant, M.

[G] [U], prise en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés Tendances Eco Habitat, Agence Tendances Eco Habitat et Tendances Eco Habitat Install, 3°/ au procureur général près la cour d'appel d'Angers

; qu'en affirmant qu'à l'évidence, la société ECI, sans indiquer la source de cet élément de fait contesté par les sociétés Euralair et ECI, la cour d'appel a violé les articles 7 et 16 du nouveau Code

de telle sorte que celle-ci n'avait aucun lien contractuel avec la société ECS et que le supposé contrat était donc dépourvu de cause, et, ensuite, que la société ECS ne pouvait ignorer que la poursuite

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 novembre 2004), que la société Europe computer systems (la société ECS

Brice Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1994 par la cour d'appel de Grenoble (1e chambre), au profit : 1°/ de la Société des exploitants de carrières du Grésivaudan (ECG

Brissier, conseiller, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de la société ECE, les conclusions de M.

FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 25 OCTOBRE 2023 La société Électricité chauffage climatisation sanitaire (ECCS

[L] [S], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Eco-Logis, ont formé le pourvoi n° B 22-18.075 contre le jugement rendu le 22 avril 2022 par le tribunal judiciaire du Mans (pôle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 janvier 1998), que la société Eco

avertissement donné aux parties : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 14 février 2001), que la société Stein Heurtey, filiale de la compagnie de Fives Lille, a conduit des pourparlers avec la société ECM

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 mai 2019), rendu en référé, un marché de nettoyage dont la société Essi quartz était le prestataire a été repris par la société Entretien clean services (la société ECS)

est ... à Montigny-les-Cormeilles (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1992 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée ECO