Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Garrelon, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.

La rencontre était même houleuse. Un cousin de M. X... Philippe, M. AA... Claude, était sollicité par celui-ci pour effectuer un placement avantageux. M. X...

permis de conduire (confrontation devant le juge d'instruction : pièce n° 97 des appelants) ; qu'une fois arrivé au Bar des Amis, il s'est trouvé face à [JI] [S] ; que s'en est suivie une discussion houleuse

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Soltner, pour la commune de Bonnac-la-Côte, - les observations de Me Dasse, pour la SAS Spirale Nicolas Balmy, - et les observations de Me

        By letter of 22 September 1993 the City Court informed the applicant that it had requested the Guardianship Board (holhous- lautakunta, förmyndarenämnden) of Tampere

Les forces de l’ordre, face à une situation qui devenait houleuse, tirèrent des coups de feu en l’air afin de calmer et de disperser les manifestants.

«   Selon les récits des survivants, le bateau des garde-côtes qui remorquait leur bateau se dirigeait à grande vitesse vers les côtes turques, quand l’incident tragique a eu lieu sur une mer houleuse

APPELANT(E/S) Monsieur Jacques X... 15, rue Jean Lurçat 95130 FRANCONVILLE Madame Rachel X... épouse Y... 112, rue de Ménilmontant 75020 PARIS Madame Solange X... épouse Z... 48, rue Homa Houmigdol 58335 HOULON

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Veyriras, pour les centres hospitaliers d'Ussel et de Tulle, ainsi que pour la Sham. Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me des Champs de Verneix, pour la SAS Tunzini Toulouse, - et les observations de Me Heuze, pour la commune de Limoges.

Les forces de l'ordre, face à une situation       qui devenait houleuse, tirèrent des coups de feu en l'air afin  

In particular the CRTA held that the applicant had not shown due respect for the personality, honour, reputation and privacy of the female driver of the car involved in the accident as it had overstepped

Sur l'insuffisance du rapport d'expertise judiciaire, elle explique qu'eu égard à sa situation difficile (en l'état du chantier, elle a été contrainte avec sa fille mineure de loger dans le pool house)

Sont notamment intervenues dans le cadre de cette opération de construction : - la SARL Jmj [M] qui a réalisé les travaux de terrassement, du gros 'uvre, de la charpente, de la couverture, du « pool house

in the House.