Codes de loi français

Article Annexe I à l'article D523-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

-que les installations sont adaptées aux systèmes d'essai biologiques utilisés et aux exigences de l'essai à effectuer ; Appareils, matériaux, réactifs et spécimens Objet : déterminer si l'installation d'essais dispose d'appareils en bon état de marche

LEGIARTI000024933435

OMI MSC.81(70) B + D A.1/1.11 Appareils lance-amarre Règ. III/4 Règ. III/18 Rés.

Article 333-1.06

l'approbation, équipé de l'armement réglementaire complet, est soumis pour chaque type d'emballage à au moins quatre lancements dont deux avec essais de gonflement automatique dans les conditions ci-après : Les essais sont effectués avec le même appareil

Article ANNEXE I

exprimé en watt et composée de : -la puissance absorbée pour le fonctionnement du compresseur et toute puissance absorbée par le dégivrage ; Puissance calorifique et puissance frigorifique totale Quantité de chaleur cédée par le fluide caloporteur à un appareil

Article 2

leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse), à l'exclusion de celles des immeubles implantés dans les zones destinées à recevoir des activités artisanales ou industrielles. " Distillerie " : atelier abritant les appareils

Article ANNEXE II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18

II - CARACTERISTIQUES DES APPAREILS UTILISES POUR LA RECEPTION DE LA CHAMBRE SEMI-ANECHOIQUE.

Article 5

Véhicules utilisés pour le perfectionnement à une conduite rationnelle axée sur la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement (éco-conduite) : - véhicules équipés d'un appareil de mesure de la consommation en carburant exploitable par

Article 46 AG sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 15

véhicules dépendant des logements, dans la limite d'un emplacement par logement ; 6° Les travaux d'accessibilité de l'immeuble locatif et de ses annexes aux personnes en situation de handicap ; 7° Les équipements de production d'énergie renouvelable, les appareils

Article R557-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

pression, un assemblage d'équipements sous pression ou un ensemble ne sont pas considérés comme générateur de vapeur si l'énergie qu'ils reçoivent est apportée directement ou indirectement par un fluide provenant lui-même d'un générateur de vapeur ; “ Appareil

Article 43

et par mètre carré pour les modes d'application non prévus par cette norme ; Dès lors que la stratégie de lutte contre l'incendie de l'exploitant prévoit l'intervention des services d'incendie et de secours : -l'installation est dotée de plusieurs appareils

Article Annexe 1

Bouteilles pour appareils respiratoires destinées à la plongée subaquatique Les parois intérieures sont mises à nu si le revêtement éventuellement appliqué à l'intérieur n'est pas transparent.

Article 233-1.02

Ses conclusions amènent à définir les parades propres à minimiser les risques ainsi identifiés. 2.3. appareil à gouverner : ensemble des dispositifs (plans fixes ou mobiles, éléments d'orientation de la poussée des propulseurs principaux et/ou auxiliaires

Article Annexe

Si la solution du trottoir est retenue, sa surface doit être aussi régulière que possible, aucun appareil ne doit y être installé ; les dalots de couverture de caniveau doivent être stables.

Article Annexe

Aérodyne : (voir aéronef) Aéronef : Appareil capable de s'élever ou de circuler dans les airs. Les aéronefs sont répartis entre aérodynes et aérostats.

Article Annexe (suite)

Patient appareillé par stimulateur intracorporel bien équilibré et stable. Charge thérapeutique : pas de traitement ou traitement prophylactique. III.3.2.

Article Annexe I

Applications aux appareils : - Les changements d'état physique utilisés pour produire du froid et mise en œuvre dans les appareils. 4.6.6. ENTRETIEN DES LOCAUX ET DES MATÉRIELS Produits de nettoyage.

Article Annexe

style approprié et utilisant un vocabulaire clair et sans ambiguïté, particulièrement adapté aux moyens fournis ; -les opérateurs reçoivent une formation afin de mettre en oeuvre les procédures ; -des relevés sont établis manuellement ou avec des appareils

Article Annexe I (suite)

- Enseigne sur site - Descriptif - Plans, documents constructeurs - Appareils de mesure - Le contrôle est méthodique, toute anomalie repérée est justifiée. - L'interprétation des valeurs mesurées est exacte.

Article Annexe Ib

CP03 : PRÉPARER LE TRAVAIL AU POSTE Données Savoir agir Indicateurs de performance Phase approvisionnement : L'installation de production est disponible pour approvisionnement Les appareils de contrôle, outillages, matières d'œuvre et

Article Annexe I

- Machine à tailler - Sur tour d'établi avec appareil à fraiser et diviseur - Sur fraiseuse avec poupée diviseur Taillage d'engrenage Exécuter tous types d'engrenages dans la limite de l'outillage (les fraises) disponible.