transfixiante du pied, de la jambe, de la cuisse ou du bassin, avec poussée d'ostéite à partir de 30 % Syndrome parkinsonien à partir de 80 % Reins Albuminurie chronique avec diminution nette de la valeur fonctionnelle du rein à partir de 50 % Appareil

Article Annexe unique (suite)

—

Equipements et aménagement de la cuisine ou du coin cuisine intérieur au logement Bac(s) à laver 50 Evier avec robinet mélangeur ou mitigeur avec sortie d'eau unique (eau chaude et eau froide) X 3 X X X X X Appareils

Article ANNEXE

—

Le TTE intervient sur les installations et appareils d'une unité de traitement d'eaux appartenant soit : -à une collectivité territoriale, en gestion directe ou déléguée (en unité de potabilisation ou d'épuration) ; -à un établissement industriel ou agricole

Article ANNEXE

—

Il est exposé aux risques liés au travail sur site : manutention, travail en hauteur, utilisation des postes à souder, risques électriques, risques liés à l'utilisation des fluides frigorigènes et aux appareils sous pression.

Article 6

—

exemplaire des installations du dépôt (locaux, réservoirs, canalisations, pompes, etc), - un certificat de barème constructeur pour les cuves et certificat d'examen de type (CET), et un certificat de vérification périodique des compteurs placés sur les appareils

Article Annexe ART. 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 72 > 00

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

Les appareils de chauffage doivent être maintenus à distance convenable de toute matière inflammable et reposer, le cas échéant, sur une plaque isolante, de manière à prévenir tout danger d'incendie.

Article A117

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 75 > 81

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Certains de leurs membres et ceux-là seuls, ont appareillé en mission sur un bâtiment réputé unité combattante ; b) Formations à terre, ayant effectivement combattu en France et à l'étranger ; 3° Aéronautique navale : a) Formations aériennes (personnel

Article Annexe IV

—

Travaux de réparation sur des appareils sous tension Mise au point et réglage sous tension d'équipements mettant en œuvre des tensions supérieures à 100 V en alternatif et à 1 600 V en continu 0,06 0,07 0,18 Taux horaire 1.6.

Article Annexe V

—

POLLUANTS VALEUR LIMITE D'ÉMISSION 1 - Poussières totales : Lorsque les appareils de combustion utilisent le produit de combustion dans le procédé de fabrication (exemple : fours de réchauffage, de séchage, de cuisson ou de traitement thermique

Article L344-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 06

Code de la route

tenue et les militaires de la gendarmerie habilités à constater par procès-verbaux les contraventions à la police de la circulation routière peuvent, en cas de besoin, ouvrir ou faire ouvrir les portes du véhicule, manoeuvrer ou faire manoeuvrer tous appareils

Article Annexe I

—

Une des façades est équipée d'ouvrants permettant le passage de sauveteurs équipés d'ARI (appareils respiratoires isolants). Objet du contrôle : 2.6.

Article 221-II-2/19

—

Il doit être prévu, pour chaque appareil respiratoire exigé, deux bouteilles de rechange pouvant être utilisées avec cet appareil.

Article 223 a-II-2/02

—

Les postes de sécurité sont les locaux où se trouvent les appareils de radio, les appareils principaux de navigation, la source d'énergie de secours ou les installations centrales de détection et d'extinction de l'incendie. 21.1.

Article Annexe I

—

. - Appareils de mesure et de contrôle. - Consignes de prévention et de sécurité. - Équipements de protection individuelle. - Temps alloué. Autonomie : - Totale sur toutes les tâches.

Article 1

—

01 Pneumologie ; addictologie (2 options) Clinique 6 3 2 1 Cardiologie Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options) 52 Maladies des appareils

Article Annexe

—

d) Manœuvre des bâtiments. 1° Le navire : - formes et caractéristiques ; - appareils propulsifs ; - l'hélice ; - le gouvernail ; - les propulseurs transversaux ; - les propulseurs azimutaux et épicycloïdaux ; 2° Le navire en mouvement : - squat

Article Annexe

—

. : une synthèse bibliographique) ; Les ressources documentaires comme supports de gestion : inventaires papier, informatisé ; Les appareils et les matériels nécessaires à la mise en oeuvre des documents. 3.

Article ANNEXE

—

Article ANNEXE

—

Utiliser les appareils de mesure appropriés à son domaine d'application. Analyser les symptômes et poser un diagnostic sur les équipements électroniques et numériques en exploitant la documentation.

Article R557-14-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 14

Code de l'environnement

. – Les équipements destinés au fonctionnement des véhicules mentionnés aux articles R. 321-6 à R. 321-19 du code de la route, construits conformément aux exigences du décret du 18 janvier 1943 portant règlement sur les appareils à pression de gaz et

Page 89 · 2 070 résultats

← Précédent Suivant →