onéreux, à l'importation, au stockage, au contrôle de la qualité et à la libération des lots des réactifs mentionnés au 1°, en provenance d'Etats non membres de l'Union européenne et non parties à l'accord sur l'Espace économique européen ; 4° Distributeur

Article Annexe

—

Choix des appareils de coupure et de protection contre les surintensités (type, calibre, pouvoir de coupure) .........................................................................

Article PE 23

—

Lorsque le système de ventilation mécanique contrôlée assure l'évacuation des gaz de combustion du ou des appareils raccordés (VMC gaz), seul le fonctionnement permanent du ventilateur est possible.

Article EC 11

—

Les appareils d'éclairage devront avoir un rendement suffisant. § 3. - L'éclairage dit de circulation est obligatoire pour les locaux et dégagements, couloirs, escaliers, allées, etc., non munis d'un éclairage d'ambiance.

Article 221-IV/11

—

communications de détresse, d'urgence et de sécurité sur toutes les fréquences de détresse, d'urgence et de sécurité des bandes comprises entre 1605 kHz et 4000 kHz et entre 4 000 kHz et 27500 kHz au moyen : .1 de l'ASN ; et .2 de la radiotéléphonie ; .2 d'un appareil

Article 1

—

autre que l'électricité ; toutefois, la déduction n'est pas applicable si l'ancienne chaudière fonctionnait à l'aide de combustibles non pétroliers et si la nouvelle fonctionne à l'aide de produits pétroliers ; c) D'une chaudière usagée par : Un appareil

Article ANNEXE B

—

Mesures (1 + 2 + 6) ou 3 ou (5 + 6) Mesures (1 A + 2 + 5) (c) ou 3 K2 et K3 Pas de mesures particulières Interposition d'un écran pare-flamme de degré 1 heure Pas de mesures particulières Mesures 1 ou 3 ou 5 Mesures 1 A ou 3 ou 5 Appareils

Article 21

—

. - L'exploitant aménage les conduits d'évacuation des effluents atmosphériques (plate-forme de mesure, orifices, fluides de fonctionnement, emplacement des appareils, longueur droite pour la mesure des poussières…) de manière à permettre des mesures

Article R2131-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 39 > 59

Code de la santé publique

-Les appareils échographiques destinés à la réalisation des examens d'imagerie concourant au diagnostic prénatal doivent satisfaire aux exigences générales en matière de sécurité et de performance qui leur sont applicables et être utilisés dans des conditions

Article L2242-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 34

Code des transports

personne : 1° De modifier ou déplacer sans autorisation ou de dégrader ou déranger la voie ferrée, les talus, clôtures, barrières, bâtiments et ouvrages d'art, les installations de production, de transport et de distribution d'énergie ainsi que les appareils

Article Annexe

—

Exploitation et entretien courant, menues réparations : a) Exploitation et entretien courant : Réglage de débit et température de l'eau chaude sanitaire ; Vérification et réglage des appareils de commande, d'asservissement, de sécurité d'aquastat et de

Article Annexe I

—

. - Distributeur de carburants 5 mètres Stockage de gaz naturel ou biogaz. - Ouverture du bâtiment le plus proche sur le site 3 mètres Compresseur. - Ouverture du bâtiment le plus proche sur le site 3 mètres Les parois des appareils de distribution

Article CO 32

—

En particulier, si une ventilation artificielle de l'intervalle est nécessaire, son arrêt doit entraîner celui de tous les appareils susceptibles de provoquer cet échauffement.

Article REF 20

—

En outre, en l'absence d'une protection adaptée placée autour de la source de chauffage et destinée à prévenir le risque d'inflammation, l'interdiction suivante doit être affichée : Pour votre sécurité, il est interdit de faire sécher près des appareils

Article 47

—

Ces valeurs sont portées à 1 K et 2,5 K pour les émetteurs intégrés aux parois, les appareils de chauffage à accumulation et les " ventilo-convecteurs deux fils ".

Article 9

—

Sont considérés comme vols d'essai les vols de vérification de bon fonctionnement effectués après transformation, réparation ou réglage des cellules des moteurs ou des appareils de bord, ou après installation d'un dispositif nouveau à bord de l'aéronef

Article T 71

—

Dans tous les cas, l'autorisation de présenter ces appareils reste justiciable des dispositions prévues à l'article T 89.

Article 1

—

Au sens du présent décret à l'exception de son titre II, on entend par instruments de mesure, les instruments individuels, les machines d'essais, les parties d'instruments, les dispositifs complémentaires, les appareils associés directement ou indirectement

Article 5

—

C - Après emploi Vider et nettoyer les appareils sur les lieux mêmes du travail. Ne pas jeter les produits résiduels sur les bas-côtés des routes ou dans les fossés, mares ou cours d'eau, mais les enfouir loin des sources et des puits.

Article 27

—

doit être considérée comme la cause principale de la vente, sont interdits en toutes circonstances et sous quelque forme que ce soit, notamment : 1° Sur les récipients et emballages ; 2° Sur les étiquettes, capsules, bouchons, cachets ou tout autre appareil

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