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7 419 résultats pour « médecins chirurgiens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110627

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

E..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur I...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110628

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

H..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur C...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110629

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

D..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110630

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

E..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur F...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110631

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

J..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur I...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110632

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Y..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur Q...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110633

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

X..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur P...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110634

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

N..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110635

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

N..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur K...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110636

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

W..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur Q...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110637

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

G..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur Jean-Michel D..., désigné par l'expert judiciaire, ainsi que dans la convention d'exercice le liant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110638

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

I..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110639

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

J..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur L...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110640

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

R..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur U...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110641

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

L..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur R...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-127136

Admin. suprême

17 septembre 2013

17 septembre 2013

Les 22 novembre 2004 et 23 mars 2005, les poursuites furent ouvertes contre le médecin ayant examiné le mari de la requérante le 26   octobre   2001, et élargies contre le chirurgien, du chef

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000042557957

Admin. suprême

23 novembre 2020

23 novembre 2020

Vu les procédures suivantes : Le médecin-conseil, chef de service de l'échelon local du service médical de Paris a porté plainte contre M. A...

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000036664247

Admin. suprême

28 février 2018

28 février 2018

A...B...devant la section des assurances sociales du conseil régional du Nord-Pas-de-Calais de l'ordre des chirurgiens-dentistes.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01849

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

, lors de la réunion de conciliation du 13 mars 2012 pour mettre un terme aux graves carences des dossiers de ce chirurgien, tout en constatant que le dossier ne comportait pas le nom de la patiente et

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008178107

Admin. suprême

5 avril 2004

5 avril 2004

X, chirurgien-dentiste à Soudan (Loire-Atlantique), demande l'annulation de la décision du 17 mai 2001 par laquelle la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre des chirurgiens-dentistes

Source officielle

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