, « O-MEGA », « O 2.0 » « ATOUT SYSTEME » « PIRIOU» « CELLERIER BENEAT Fl' A5SOCIES » « GROUPE QUEGUINER» « CNN MCO » « FRONERI FRANCE SAS» « QUEGUINER MATERIAUX » « TRANSPORTS GENDRON» « ACEMO

parc de machines et d'équipements; Considérant que le 16 décembre 2006, un premier contrat de promotion immobilière a été conclu entre la SCI de la BRIE, alors en cours de formation, et la société ACCELIS

plusieurs lettres produites aux débats que la société Actis qui, le 12 juin 1996, a sollicité le bénéfice de la certification de l'Association Française pour la Certification des Matériaux Isolants ou ACERMI

Le lot ascenseur à l'entreprise France LOGIQUE ASCENSEURS (devenue ACEMAI France LOGISTIQUE), qui n'est plus dans la cause suite à la signature d'une transaction.

Italy 18/12/2009 Salvatore COSTA 1951 Giovanni D’AMORE 1935 Maria Rosaria DURANTE 1945 Alfredo DALIA Born in 1922 Deceased in 2022 Heirs Elia DE ACETIS 1923 Tommaso DALIA 1950 Caterina DALIA 1955  

pour six contrats, cette société n'avait pas informé le consommateur de la marque de l'isolant en laine minérale, de sa dénomination commerciale, de sa résistance thermique et du numéro de certificat ACERMI

proceedings memorials, submissions or documentation; he can request to take part, possibly only through his defence counsel or expert ( perito ), during the investigations, to any on site examination ( accessi

résidant à Verano Brianza      Andrea ACCOTI né en 1938, résidant à Villapiana      Flavio ACERBI né en 1948, résidant à Genova      Gianfausto ACETI

procédure des mémoires, des requêtes ou des documents   ; elle peut demander à participer, le cas échéant uniquement par l’intermédiaire de son avocat ou d’un expert, à tout transport sur les lieux ( accessi

Elle peut demander à participer, le cas échéant uniquement par l’intermédiaire de son avocat ou d’un expert [ perito ], à tout transport sur les lieux [ accessi ], toute perquisition ou autre expertise

Il signala ensuite que trois de ces cars, dont il indiqua les numéros de plaque respectifs, étaient occupés par les éléments les plus enflammés ( accesi ) du groupe.

Turkey 05/09/2019 Lack of relevant and sufficient reasons for detention Lack of reasonable suspicion 145 50753/19 Acemli v.

He or she may request to take part, if only through his or her defence counsel or expert ( perito ), in any on-site examination ( accessi ), searches and/or other expert assessments ( perizie ), including

exercise their function to verify compliance with tax obligations, the tax authorities are entitled to “access [premises] and carry out inspections and audits under Article   52” of the same Decree ( accessi

memorials, submissions or documentation; he or she can request to take part, possibly only through his or her defence counsel or expert ( perito ), during the investigations, to any on site examination ( accessi