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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre 2e section
5fde8042c098115755746015
28 juin 2018
28 juin 2018
C/ Alain, Paul, Pierre Z...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0913DEC005182909
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Turkey The European Court of Human Rights (Second Section), sitting on 13 Septembre 2011 as a Committee composed of: David Thór Björgvinsson, President, Giorgio Malinverni, Guido
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c199
15 mai 2008
15 mai 2008
né le 08 Octobre 2004 Elodie est comparante, assistée de Me Alain PEYROUZET, avocat APPELANTE : Madame Bernadette B...
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d4
12 juin 2008
12 juin 2008
TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Alain
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300900
15 septembre 2015
15 septembre 2015
appartenait aux époux Antoine X... et qui fut partagé en deux lots d'une superficie égale en 1975 ; que suivant une donation-partage en date du 11 décembre 1975, le terrain situé à l'Est fut attribué à Alain
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104422_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
2021-2022, il a formulé des vœux d'affectation visant quatre postes différents, dont trois postes spécifiques, classés par ordre de préférence, et en premier lieu, un poste spécifique au sein du lycée Alain
Source officielle5ème chambre sociale PH
66ff85bba4ff9ec259c0976e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il me semble tout de même qu'une éducatrice de chiens guides n'est pas formée pour le diagnostic vétérinaire, ni pour le choix des traitements à prescrire.
Source officielle1re chambre 1re section
60347a9820760468939cf7b3
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Madame Nathalie LAUER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller
Source officielle1re chambre 1re section
60347a9820760468939cf7b4
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Madame Nathalie LAUER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller
Source officielle1re chambre 1re section
60347a9820760468939cf7c3
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Madame Nathalie LAUER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller
Source officielle1re chambre 1re section
60347a9920760468939cf7c5
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Madame Nathalie LAUER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b09
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Madame Nathalie LAUER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller
Source officielleChambre 9
6a10c09acdc6046d479d5cd9
22 mai 2026
22 mai 2026
MJSB, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Yacine GUIDDIR, avocat au barreau du MANS DEFENDERESSES S.A.R.L.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68716492d395d6ba9f2a75c4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
agent audiencier, Madame [F] [K], COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente : Madame Caroline COHEN, Juge Assesseur : Madame Cristina CARRONDO, Assesseur Pôle social Assesseur : Monsieur Alain
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507218_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Il résulte tant du guide d’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation produit par le recteur de l’académie de Toulouse à la suite du réexamen de la situation de D... le 6 décembre
Source officielleciv3
61372663cd58014677425311
13 décembre 1995
13 décembre 1995
Alain XF..., demeuran t 397, corniche Kennedy, bâtiment E, Les Alpilles, 13007 Marseille, 36 / de Mme Françoise XF..., demeurant 397, corniche Kennedy, bâtiment E, Les Alpilles, 13007 Marseille,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01758
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Alain Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
644b63a3c51457d0f882dd2b
27 avril 2023
27 avril 2023
[L], à savoir que la société n'aurait pas les chantiers de [Localité 9] et [Localité 13] ['] et qu'il allait tout faire pour " couler la boîte " ", - M.
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022330128
30 décembre 2009
30 décembre 2009
Alain Boulanger, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officiellecr
61372696cd58014677426c80
12 juin 2007
12 juin 2007
l'information ouverte sur la plainte avec constitution de partie civile de Marie-Paule Z..., juge d'instruction, en raison de la publication du livre intitulé "La vendetta française", paru aux éditions Albin
Source officiellePage 9 sur 41