Le profilé est rempli de laine minérale de roche sur au moins sur toute la hauteur du C (figure 16). Pour le PVC, seule la liaison réalisée par profilé en acier galvanisé, plié en forme de U et d'épaisseur de 2,5 mm, est autorisée. 2.4.

Article Annexe 3

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Eléments fabriqués à partir d'un mélange de chaux et de matériaux naturellement siliceux (sables, graviers, roches ou mélange de ces matériaux). Peuvent comprendre des pigments colorants. Produits en pierre naturelle, tuiles.

Article 2-4

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au complexe sportif Jean-Claude Bouttier, allée Jacques-Guillard, 93460 Gournay-sur-Marne ; - du 26 juillet au 2 août 2024 puis du 26 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Gournay-sur-Marne, situé à l'espace culturel Alain-Vanzo

LEGIARTI000030366608

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Code CPU 261 Libellé CPU CPAM Valence Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 850000019 Finess géographiques 850000225 Etablissement CHD LA ROCHE-SUR-YON

Article Annexe II

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Vendée La Roche-sur-Yon Les Ajoncs, Vienne Poitiers-Biard-Futuroscope. Haute-Vienne Limoges-Bellegarde. Vosges Epinal-Mirecourt. Yonne Auxerre-Branches, Joigny, Saint-Florentin. Seine-Saint-Denis Paris-Le Bourget, Paris-Charles-de-Gaulle.

LEGIARTI000027377710

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VOUGEOT R 52 VOUGEOT B 55 VOUGEOT + mention 1er cru R 50 VOUGEOT+ mention 1er cru B 53 CLOS DE LA ROCHE

Article ANNEXE

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Bretagne 22 Lanmodez Allée couverte sur l'Estran de l'Ile-Coelen. 22 Plénée-Jugon Allée couverte de la Roche-aux-Fées, à La Gentière. 22 Plédran Camp de Péran. 22 Plédéliac Château de la Hunaudaye. 22 Tréguier Maison d'Ernest

Article ANNEXE

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25478 Randevillers. 25479 Rang. 25480 Rantechaux. 25481 Raynans. 25482 Recologne. 25485 Rémondans-Vaivre. 25488 Rennes-sur-Loue. 25489 Reugney. 25490 Rigney. 25491 Rignosot. 25492 Rillans. 25495 Roche-lez-Beaupré

Article 1

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de la Côte-d'Or Dijon Néant Circonscription judiciaire de Dijon Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Côtes-d'Armor Saint-Brieuc Antenne de Guingamp Cantons de Bégard, Belle-Isle-en-Terre, Bourbriac, Callac, Guingamp, Lannion, La Roche-Derrien

LEGIARTI000019971150

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Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch, 14 260 Ouest IV. Maison de la recherche en santé, immeuble Deurbroucq, 2e étage, 12 868 Poitou-Charentes. Ouest III.

LEGIARTI000030292147

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www.invs.sante.fr/Dossiers-thematiques/Maladies-infectieuses/Maladies-a-prevention-vaccinale/Couverture-vaccinale. (6) Hépatite B, méningocoque C, HPV des jeunes filles, absence de rattrapage pour la vaccination ROR. (7) Source INVS 2012. (8) Sources : étude ObEpi-Roche

Article Annexe II

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Art et Décoration/Aménagement et décoration - route de Gouesnou, 29200 Brest, puis 11, rue Alain-Le Berre, 29200 Brest : depuis 1949 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Charente-Maritime [La Rochelle Ressort du tribunal judiciaire de La Rochelle. (6)] [Saintes Ressort du tribunal judiciaire de Saintes. (6)] Deux-Sèvres [Niort Ressort du tribunal judiciaire de Niort. (4)] Vendée La Roche-sur-Yon

LEGIARTI000030321182

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Clinique Le Palais Grasse 83 Centre hospitalier intercommunal de Fréjus - Saint-Raphaël Fréjus 06 Polyclinique Saint-Jean Cagnes-sur-Mer 06 Centre hospitalier La Palmosa Menton 06 Centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital Saint-Roch

Article 1

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Chambertin, Chambertin Clos de Bèze 31 juillet 1937 35 Chapelle Chambertin, Charmes- Chambertin, Griotte-Chambertin, Latricières Chambertin, Mazis-Chambertin, Mazoyères-Chambertin, Ruchottes-Chambertin 31 juillet 1937 37 Clos de la Roche

Article Annexe

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Suivant le type d'engin confié, il peut être appelé à utiliser des équipements spécifiques tels que équipement en butte, brise roche hydraulique, benne preneuse, godet cribleur ou concasseur et fourches de manutention.

Article Annexe 2

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hospitaliers suivantes : Finess juridique 720000140 Finess géographiques 720000520 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-CALAIS Code comptable 072046 Ville du comptable SAINT-CALAIS BESSE Code CPU 01851 Libellé CPU CPAM La Roche-sur-Yon

Article Annexe I

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l'élément ou attenante à l'élément Surface de l'élément dans la limite de 5 % de la surface de l'îlot sur lequel est situé ou qui jouxte l'élément et, le cas échéant, pour les éléments linéaires, 5 mètres de large Trous d'eau, affleurements de rochers

LEGIARTI000030253823

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Chambertin R 47 Chambertin Clos de Bèze R 47 Chapelle-Chambertin R 50 Charmes-Chambertin R 50 Griotte-Chambertin R 50 Mazoyères-Chambertin R 50 Ruchottes-Chambertin R 50 Latricières-Chambertin R 50 Mazis-Chambertin R 50 Clos de la Roche

Article Annexe 1

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