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10 147 résultats pour « Alexandra SIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372111cd580146773f0b9c

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

), ..., 2°/ du Syndicat des copropriétaires de LA RESIDENCE ALEXANDRA, dont le siège social est sis à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), ..., représenté par son syndic, la Société SIB, dont le siège

Source officielle

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TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69a0d202cdc6046d47db80c8

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

907935175 (2021B00437) Non comparant et non représenté(e) * COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Christian COTELLE, Monsieur Patrick DELABARRE, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

Source officielle
TJ

Première Chambre

66ad36e3d5af8a921ece3074

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CIAM GROUPE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marie ALEXANDRE, avocat postulant au barreau du Val d’Oise, et assistée de Me Sonia GHERZOULI, avocat plaidant au barreau de Paris

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677842dbe5fcd6312332fda3

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSES S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02402

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Alexandre X..., contre l'arrêt n° 194 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 mars 2017, qui, dans l'information suivie notamment contre lui des chefs d'association

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

le 18 février 1957 à BIARRITZ (64200), demeurant et domicilié audit siège social 76 Rue PRONY 75017 PARIS ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Alexandra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101209

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

X... et de l'association Alexandra Y..., de Me A..., avocat de M. Z..., l'avis de M.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 9

6985d044cdc6046d472d8ce0

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Par jugement en date du 23 juillet 2024, le juge aux affaires familiales a statué sur les mesures relatives aux enfants et a notamment attribué à Madame [F], pour une durée de six mois, la jouissance du

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1979:0613JUD000683374

Admin. suprême

13 juin 1979

13 juin 1979

On the manner of establishing Alexandra Marckx’s maternal affiliation 35.

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TJ

Chambre des référés

6709783c06866c0645d409e7

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

SOCIETE ONDULAM dont le siège social est sis [Adresse 82] [Localité 38] représentée par Maître Alexandra MORIN, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : E773 S.A.S.

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CC

cr

61372639cd58014677423e62

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

a laissé entendre que son père avait pu tenter de s'approcher de son sexe ; que si la jeune Alexandra a refusé de répondre aux questions du juge d'instruction, elle a dit à l'oreille de la greffière de

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TJ

PCP JCP fond

69d94ca3cdc6046d47ce5db6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/09654 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBEMA N° MINUTE : 9/2026 JUGEMENT rendu le jeudi 09 avril 2026 DEMANDERESSE S.A.S. 3MNH dont le siège social est sis

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TJ

Chambre civile 1

695d768675782d5f06018c8c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

. : Madame DUJARDIN DÉBATS : à l'audience de dépôt du 18 Novembre 2025, date à laquelle l’affaire a été mise en délibéré au six janvier deux mil vingt six par mise à disposition au greffe de la présente

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100472

Cassation

12 avril 2012

12 avril 2012

X...- B... ; QU'il ne faut évidemment pas méconnaître à cet égard que Alexandra, aujourd'hui âgée de neuf ans et demi, comme Matthias, six ans et demi, se trouvent auprès de leur mère seule depuis le mois

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100923

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

Alexandre X..., cinq prêts notariés d'un montant total de 272 100 euros, garantis par une hypothèque conventionnelle, ainsi que par le cautionnement solidaire de M. et Mme André X...

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CA

Chambre civile 1-7

6a152af4cdc6046d47f25c11

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

-7 Code nac : 14H N° 202 N° RG 26/03498 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X4KU Du 23 MAI 2026 ORDONNANCE LE VINGT TROIS MAI DEUX MILLE VINGT SIX

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CA

Cour d'Appel

6253cb50bd3db21cbdd8d4c9

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

ERILIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Alexandre X...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100069

Cassation

30 janvier 2013

30 janvier 2013

FOURS pendant 81 semaines entre 1972 et 1999 et jusqu'au décès de Monsieur Alexandre X..., ainsi que de l'occupation des dépendances de la ferme de

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TJ

Chambre des référés

6696c5ea9a603a692913d6f0

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 16 juillet 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00491 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QC2J PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, première vice-présidente, Assistée de Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c584

Appel

24 octobre 2008

24 octobre 2008

Marie-Odile veuve Z..., tant en son nom personnel qu'es qualité d'administratrice des biens de sa fille mineure Alexandra, demeurant...

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