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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
686df881bdbdd86396f3903b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
APPELANT Monsieur [G] [N] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Pascal FERNANDEZ, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [R] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre
Source officiellePremière Présidence
67f750b26527a11effc4b6c3
8 avril 2025
8 avril 2025
/ Etablissement Public CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] PROCUREUR GENERAL [G] [W] N° Ordonnance rendue publiquement, ce jour, HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14H30, par Nous, Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4c676b73dd81b9700a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
société anonyme agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès-qualités audit siège N° SIRET : 313 811 515 02140 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Coralie-Alexandra
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:460133.20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
A l'inverse, de telles données étaient connues pour les vaccins à acide ribonucléique (ARN) messager.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e0d
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Alexandre A...
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab9ff1cdc6046d47caf207
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[K] [B], en personne Assisté de Me Alexandre VACQUIE, Avocat Intervenants : - Me [E] [R], mandataire judiciaire - Mme [D] [U], Chargée de mission, SELARL FHBX, représentée par Me [Y] [T], administrateur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101121
17 octobre 2012
17 octobre 2012
Z... et à la SCI Alexandrine et de l'avoir condamné à garantir la SCI Alexandrine des condamnations prononcées contre elle, Aux motifs que M.
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a52683
16 avril 2024
16 avril 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6319878951eeae4f1309d2f8
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Le COS « Les Sureaux », devenu fondation COS Alexandre Glasberg, emploie 20 à 49 salariées.
Source officielle3ème Ch.section B
65eb6820e2958c07e91d3a3a
22 décembre 2023
22 décembre 2023
extrait à la [8] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [X] [F] née le [Date naissance 2] 1996 à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sandrine ALEXANDRE-LE
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Evropaïkai Diakopai-European Holidays A.Ec/Grèce
ECLI:CE:ECHR:2016:0407JUD004468509
7 avril 2016
7 avril 2016
Le 18 janvier 1977, la requérante conclut avec la société « Alexandros S.A.
Source officielleciv3
613721b0cd580146773f624f
31 mars 1992
31 mars 1992
Alexandre E..., demeurant ..., 4°/ M. Xavier G..., demeurant ... B...
Source officielleJuge Libertés Détention
673fb093cf657bf834ecb3f0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
l’objet des soins : Monsieur [T] [D] [L] né le 16 Mai 1992 à POITIERS (VIENNE), demeurant 5 rue Robert de Massy - 45000 ORLEANS Actuellement hospitalisé Non comparant, représenté par Me Pierre-alexandre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100472
12 avril 2012
12 avril 2012
SECOND MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir ordonné le retour des mineurs Alexandra et Matthias X... au Mexique ; AUX MOTIFS QUE M.
Source officielleHAGUENAU Civil
672bece81ebad4fe786b58af
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Portalis DB2E-W-B7H-L7XH TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE HAGUENAU [Adresse 3] [Localité 4] HAGUENAU Civil N° RG 23/05131 - N° Portalis DB2E-W-B7H-L7XH Expédition exécutoire et annexes à Maître Bernard ALEXANDRE
Source officielleciv1
60794ccb9ba5988459c46fad
9 décembre 1997
9 décembre 1997
X..., notaire, pour dresser la liste des biens immobiliers situés en France et procéder à leur évaluation ; qu'en décembre 1987, l'héritière identifiée en la personne de Mlle Alexandru, fille du de cujus
Source officielle1re chambre civile
6620b8cabd6a8f00086aba13
17 avril 2024
17 avril 2024
audience publique, devant Florence FERRANET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officielle4ème chambre 2ème section
678021579c3ba90f51dc28b6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
FREEBIRD [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandre MERVEILLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0454 Madame [J] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandre MERVEILLE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a2
20 mai 2016
20 mai 2016
.-75010 PARIS Représenté et assisté sur l'audience par Me Alexandre SECK, avocat au barreau de PARIS, toque : C0586 Monsieur Pedro Y... né le 20 octobre 1982 à LAVOS (PORTUGAL) demeurant...-75020
Source officielle12e chambre
60366a710862aa0b9b68d96b
27 octobre 2015
27 octobre 2015
[Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Nicolas RANDRIAMARO de la SELARL RD ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 339 - N° du dossier VP14118 - Représentant : Me Alexandra
Source officiellePage 9 sur 160