Antoine X..., né le 16 mai 1927 à Mateur (Tunisie), demeurant à Marseille (13e) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre,

Antoine Y... n'est pas visé dans le bordereau récapitulatif annexé aux dernières conclusions d'appel de la société BNP Paribas ; qu'en faisant état de ce pouvoir pour justifier sa décision, la cour d'appel

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, du 5 août 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-SAVOIE sous l'accusation de vol avec arme, en

Antonin B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 août 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e Chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Jacqueline D..., épouse Y..., demeurant

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre , du 14 mai 1997 qui, pour escroqueries, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 25 000 francs d'amende, et a prononcé

ont signé avec la seule société IFF une transaction reprenant les mêmes termes que celle signée par les époux B... ; qu'en conséquence et pour les mêmes motifs, les constitutions de partie civile d'Antoine

Antoine Y..., 2 / M.

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 16 septembre 1998, qui, pour vol aggravé, l'a condamné à la peine de 6 ans d'emprisonnement assortie d'une période

prévoyant qu'il exercerait ses fonctions pour deux établissements, la polyclinique Saint-François et Saint-Antoine et la clinique de la marche, elle-même exploitée par la société Clinique de la marche

Antoine, - LA SOCIETE FERME AVICOLE CORSOEUF, - LA SOCIETE X... FRERES CORSOEUF, - X...

1990 vers 23h 25, la station service Elf exploitée à Banyuls par Jean Z... a été dégradée par une explosion, que le prévenu ne conteste pas que le soir de l'explosion, il dînait chez lui en compagnie d'Antoine

coupable de violences volontaires sans incapacité sur mineurs de 15 ans par personne ayant autorité, hormis les faits touchés par la prescription soit les faits commis avant le 16 juin 1996 sur Ariane et Antoine

Joseph Antoine Y..., demeurant tous trois à Aleria (Haute-Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 juin 1992, où étaient présents : M.

Antoine, François Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 août 1995 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de Mme Anne-Marie Y..., demeurant chez Mme Y..., ..., défenderesse

Antoine X... ne reposait pas sur le pacte social qu'ils constataient et sur l'engagement qu'avait pris Mme Annie Y..., associée de la société Voletrama, d'apurer toutes les dettes qui avaient été contractées

Antoine, contre l'arrêt de cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 2002, qui, pour infractions à la réglementation sur la durée et les conditions de travail d'un apprenti

Antoine, Ettore et René X... ont constitué en 1976 la société Mécano soudure (la société) au capital réparti entre Antoine (850 parts), Ettore (840 parts) et René (860 parts) ; que M.

Jérôme et Jean-Louis X... et Mmes Y..., veuve Gérard X... et Z..., épouse A... et sur le pourvoi provoqué formé par Mme B..., veuve Antoine X..., qui est identique : Attendu que les demandeurs font

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 mai 2004), qu'engagé par le Centre Antoine

en raison d'une panne de voiture ; que certes, Jérémy A..., entendu comme témoin, assure qu'il ne s'est rien passé d'anormal ; que l'expertise psychologique du jeune Thomas Y... confiée à Marie-Antoinette