, recel de vol en bande organisée avec arme, recel de vol avec arme, arrestations et séquestrations arbitraires, en récidive légale, le troisième pour vol en bande organisée avec arme en récidive légale

motifs et manque de base légale en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé D... et E... et déclaré irrecevables les constitutions de parties civiles des demandeurs ; " au motif que, si le feu arrière

L'assurée n'ayant pas fourni l'attestation mentionnant la date d'arrivée des enfants à son foyer, la caisse a interrompu le versement des indemnités et lui a réclamé la restitution d'un indu d'un certain

Code des débits de boissons, R. 3354 du Code de la santé publique, 427, 434, 463, 591 à 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, violation du principe de l'égalité des armes

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 13 mars 2003, qui, pour infractions à la législation sur les armes et les munitions et importation en contrebande

Dijon ; qu'en application des dispositions combinées des articles 145-2, dernier alinéa, et 181, alinéa 2, du Code de procédure pénale, le titre de détention initial, dont la validité n'était pas arrivée

meurtrières dans sa voiture, dont principalement une arme à feu chargée et armée, sont de nature à caractériser à l'encontre de Michel Y... charges suffisantes d'avoir, avant de venir chez lui, conçu

et de tentative de vol avec armes ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur le premier moyen de cassation présenté par Dauphant

et tentatives de vols avec arme ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit ; I - Sur le pourvoi formé contre l'arrêt du 13 mai 2002 : Sur le moyen unique de

que les photographies du véhicule automobile montrent un choc avant sans trace de frottement latéral, ce qui exclut l'hypothèse des parties civiles selon laquelle le choc initial se situerait de l'arrière

de fumures dans les sols, l'EARL ne s'est pas engagée à régler des arriérés de fumures, quand par un jugement en date du 28 octobre 2010 le tribunal de grande instance de Chartres a homologué

faits de complicité de vol à main armée en bande organisée commis à Paris le 13 juin 1997 et complicité de vol à main armée en bande organisée commis à Noisiel le 8 janvier 1998 " (arrêt, p. 11, avant-dernier

une forêt dans le but de lui dérober les faux diamants dont elle aurait été en possession ; qu'au cours de la scène, Y... aurait tenté de maîtriser Z... pendant qu'Yvette X..., qui s'était munie d'une arme

une arme, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement, quinze ans d'interdiction de porter ou détenir une arme soumise à autorisation et a ordonné une mesure de confiscation.

du revolver Z... et A..., dès lors qu'aucun dysfonctionnement de l'arme n'a été mis en évidence, et que la position de la cartouche pouvant avoir été encore présente dans l'arme, après enlèvement incomplet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Joëlle Arripe, commerçant sous la dénomination "Etablissements Bral Motoculture

la présence d'une arme sur les lieux, la chambre d'accusation n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, enfin, que le seul fait pour Laurent Z... - à supposer établi - de s'être muni d'une

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 2 mars 1990, qui, pour coups ou violences volontaires à l'aide ou la menace d'une arme, l'a condamné à 10 mois

base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Amirouche X... coupable de violences volontaires sur une personne dépositaire de l'autorité publique dans l'exercice de ses fonctions avec une arme

l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la SAONE-ET-LOIRE, en date du 12 décembre 1997, qui, pour viol aggravé, vols avec arme