ARCADIS ESG, la S.A.S. CETRAC, la S.A.S EDIGO, la S.A.S.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société AGF IART, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société AGF Vie, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / la société Arcalis

Dès lors, la société ARCAVI n'est pas fondée à soutenir que la demande de première instance est irrecevable. 7.

Bordeaux Métropole a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner in solidum les sociétés Seura Architectes, Arcadis, Colas sud-ouest, Fayat entreprise TP et Somopa ainsi que M.

l'annulation de l'arrêté du 15 avril 2021 par lequel le préfet du Morbihan a autorisé la SARL des Moulins à exploiter une unité de méthanisation au lieu-dit " Kerollet " situé sur le territoire de la commune d'Arzal

2025 à la société AXA France Iard en sa qualité d’assureur de la société Marchegay, à la société Cibetanche, à la société Allianz Iard en sa qualité d’assureur de la société Cibetanche, à la société Arcalia

scolaire Dunoyer de Segonzac situé dans le secteur Lavoisier à Antony (92160), en présence : - la société Snb Sasu - la société Risk Control - Dietmar Feichtinger Architectes - Dfa - la société Arcalia

l'obligation de reclassement du salarié inapte s'apprécie au moment du licenciement ; qu'en se contentant de rechercher dans les registres du personnel de l'établissement de [Localité 4], de la société Arial

la somme de 53 680 F en réparation des désordres affectant les toitures-terrasses des deux logements réservés au personnel de l'écluse du barrage d'Arzal ; - déclare irrecevable la requête présentée par

décembre 1996 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section A), au profit de l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public du Morbihan (ADPEP 56), dont le siège est Centre Nature d'Arzal

Provence (Var), en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1995 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Mme Cécile X..., épouse Y..., demeurant 12, Résidence Les Armalières

-A... à l'encontre de la société Arcadis venant aux droits de la société PSC, uniquement intervenue pour réaliser les travaux de réparation en 1998, et de son assureur, est inopérant ; Sur le second

A, représenté par Me Arzalier, a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté du 22 février 2021 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine lui a fait obligation de quitter le territoire

#Del Prete proti Giorgio Armani SpA a Úradu pre harmonizáciu vnútorného trhu (ochranné známky a vzory).

ARRET N° Société [8] C/ Organisme [7] Copies certifiées conformes - société [8] - [7] - Me Morgane Courtois d'Arcollières

Sur la demande de mise en cause formulée par la société Arcadis ESG : 3. Les sociétés Arep, ELB architecture, devenue la société Beaudoin architectes, Sefiba, SCB économie et M.

23 mars 2026 PAR CES MOTIFS Statuant, par mesure d'ordre et en dernier ressort, PROROGE au 23 mars 2026 la date limite à laquelle la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la SAS ARTALIIS

afin d'éviter toute concertation et pressions ; qu'en effet, la prévention de toute concertation est indispensable alors que des sociétés citées à la procédure ont leur siège social à l'étranger, qu'Arcadi

B A une expertise, à réaliser au contradictoire de la commune d'Antony et des sociétés SNB, Risk Control, Dietmar Feichtinger Architectes, Arcalia, Belliard et l'entreprise Addima Karim, avec pour mission

Pascal X..., demeurant ..., 2 / Mlle Muriel X..., demeurant pavillon 7, Les Ardeliers, 23200 Saint-Amand, 3 / Mlle Christel X..., demeurant pavillon 7, Les Ardeliers, 23200 Saint-Amand, 4 / Mlle