veuve d'Antoine Y..., sculpteur, a institué la Fondation de France légataire universelle de ses biens, sous la condition de leur remise à l'Association des amis d'Antoine Y..., en désirant que l'ancien atelier

Carriers de la Vaure a sous-traité à la société La Générale de granit (La Générale de granit) un marché de fourniture de pavés pour la communauté urbaine de Lyon, ayant pour maître d'oeuvre la société l'Atelier

[D] avait passé un bilan technique, celui-ci n'avait pas validé sa polycompétence à défaut pour le salarié de maîtriser deux techniques au sein d'un même atelier, à l'inverse de ses collègues

Rennes (4e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [S] [O], domiciliée [Adresse 5], 2°/ à la société Mutuelles des architectes français, dont le siège est [Adresse 6], 3°/ à la société Atelier

Vert, de sorte que la société Aquiserv ne pouvait invoquer à ce titre le dol du vendeur, tout en relevant que la société Derpi avait été assignée le 2 octobre 2006 en référé par la société Atelier Vert

consommation ; "en ce que l'arrêt attaqué a admis que, s'agissant de l'emploi du terme "taillé main", ce terme n'est pas défini réglementairement et qu'en l'espèce, l'ouvraison réalisée dans les ateliers

manque de base légale au regard des articles L. 121-1 et R. 516-31 du Code du travail; alors, de deuxième part, qu'en affirmant que les salariés de BVO avaient comme encadrement des responsables d'ateliers

les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 232-2 du Code rural, 1, 3 et 4 de l'arrêté du 26 septembre 1985 relatif aux ateliers

Il occupait en dernier lieu les fonctions de responsable d'atelier adjoint sur le site de [Localité 3]. 2.

commerce, le retard d'indemnisation et la perte de chance d'exploiter à nouveau, les autres préjudices liés à l'exploitation et les pertes touchant aux matériels, au mobilier de bureau et au bâtiment (atelier

Atila, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle , en date du 28 juin 2001, qui, pour tentative de vol aggravé et transport, sans motif légitime, d'une arme de la 6ème catégorie

demandes alors, selon le moyen, qu'il avait été engagé en qualité d'aide fromager, que le travail demandé à la date du 17 avril 1991, jour de fermeture de l'usine, était un travail de peinture dans un atelier

Z... était affiché dans l'atelier, ne précisent pas l'horaire qui y figurait et depuis quelle date il était affiché ; Mais attendu que l'absence d'un écrit constatant l'existence d'un contrat de travail

(Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1990 par la cour d'appel de Rennes (5ème chambre), au profit de l'Association des ateliers rennais, dont le siège est Espace Sévigné, ZA La Rigourdière

l'exécution du concordat, comme en témoigne l'inscription modificative faite au registre du commerce, il était seul compétent pour critiquer les décisions concernant les cotisations d'URSSAF afférentes à l'Atelier

les dommages matériels subis par la victime ; qu'ainsi, la cour d'appel qui, tout en relevant que le transformateur avait été confié par l'OPAC à la commune de Moirans et entreposé sur l'aire des ateliers

par ces derniers, sur le versant du toit de leur maison, côté mur séparatif des propriétés, d'une verrière fixe et transparente, qui assure l'éclairage naturel d'une pièce du premier étage à usage d'atelier-bureau

soit mise hors de cause, au motif inopérant qu'elle avait été appelée au cause par l'Atil, en tant que civilement responsable de M.

a été monté sur le terrain ; que des photographies aériennes font ressortir qu'en juillet 1987, ni le bâtiment en bois, ni l'atelier de réparation, ni l'abri en plastique n'étaient construits ou en cours

Y..., chef d'atelier, a déclaré à l'inspecteur du travail ne pas procéder à une visite générale trimestrielle exigée par l'article R. 233-5 du Code du travail (aujourd'hui remplacé par les dispositions