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13 869 résultats pour « Aurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a192514cdc6046d4753a70d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

d'ESSONNE - N° du dossier 226025 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Aurely

Source officielle

Page 9 sur 694

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CC

cr

ème chambre, du 4 mai 1995, qui, dans les poursuites exercéesc/Roland Z

61372561cd5801467741d317

Cassation

23 octobre 1996

23 octobre 1996

l'espèce, la cour d'appel a omis de répondre aux chefs péremptoires des conclusions d'appel du syndicat demandeur qui soulignait que Roland Z... a prescrit et vendu des lentilles cornéennes à la jeune Aurélie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d9ec25a97f0381f4e59

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

Elle fait également valoir que l'intervention de la société Aurel BGC après la cessation du mandat ne relevait pas d'un nouveau contrat avec la société SNC et que l'intervention de la société Aurel BGC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93638

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

APPELANTE Mademoiselle Aurélie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db2e

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

de qualification professionnelle, débouté Aurélie X... de ses demandes, la société Sagir de sa demande en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile et condamné Aurélie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200326

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

, son employeur, auprès de la société Azur assurances, aux droits de laquelle vient la société Quatrem, garantissant notamment le risque décès, est décédé le 20 janvier 2007, laissant deux enfants, Aurélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be17

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

PORTET Aurélie X...épouse Y... C / S. A. R. L.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc929b95d8c3b5ceaf64af

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Elle soutient que le 21 décembre 2012 la société Ginalfi Finances a été affiliée à la société Aurel BGC, qu'elle ne disposait plus d'aucune autonomie et que la société Aurel BGC exerçait un contrôle de

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162b8cdefb73d2e55750e2f

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

Que le bordereau de cession doit être déclaré valide et opposable à la Société Civile Immobilière (SCI) FONT D'AURELLE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87768

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Attendu que Frédéric A..., le demi-frère d'Aurélie allait finir par reconnaître, en cours d'enquête, que Claude X... avait au cours du trajet demandé à Aurélie de descendre en sa compagnie du véhicule

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d82709cdc6046d47b2b2de

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Jacques MARTINON, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Aurélie

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CA

Chambre Sociale

5fdc108fad4e9a34ca0d1c97

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

Mme Aurélie X... épouse Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00444

Cassation

12 mai 2015

12 mai 2015

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Foussard, avocat aux Conseils, pour la société Aurel BGC.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163a6161d97f2f687d913a9

Appel

22 février 2011

22 février 2011

10 000 euros à la charge de la société AUREL BGC et 5 000 euros à celle de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d93b

Appel

22 février 2011

22 février 2011

dont 10 000 euros à la charge de la société AUREL BGC et 5 000 euros à celle de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a859

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Eva, de Mme Aurélie Magali Z... qui l'a reconnue le 19 novembre 1997.

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CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936d1

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

MONTELIMAR (26200) es qualité d'héritière de Monsieur Louis Y...qui agissait tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ancien associé de l'EURL AURELIE demeurant...

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CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936da

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

MONTELIMAR (26200) es qualité d'héritière de Monsieur Louis Y...qui agissait tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ancien associé de l'EURL AURELIE demeurant ...

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

61626b8ae62f7c490f224e58

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

Par ordonnance sur requête du 14 mars 2013, le président du tribunal de commerce de Paris, à la demande de la SAS AUREL BGC (AUREL), a commis la SCP [G] en qualité de mandataire de justice au visa des

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6031e73924fe80209b32d2e3

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

La société AUREL BGC succombant à l'exception supportera les dépens d'appel.

Source officielle