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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
AVRIL 1988, qui, dans la procédure suiviec/Alain Z
61372530cd5801467741bb49
28 novembre 1989
Danièle épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 27 AVRIL 1988, qui, dans la procédure suivie contre Alain Z... pour délit de coups
civ1
61372180cd580146773f44a5
25 juin 1991
Alain X..., de la SCP Desaché et Gatineau, avocat de Mme veuve X... et de M.
Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b6911ccdc6046d47be38e0
5 janvier 2026
2025024407 N° PC : 2026/44 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 05/01/2026 Sas [Localité 1] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Alain
Cour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93dbe
10 novembre 2017
Représenté par Me Estelle BATAILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : K0154 Monsieur Noël Alain François Y... demeurant ...
613721c8cd580146773f7440
16 décembre 1992
Alain, domicilié 49 Lot.
soc
613722e1cd58014677402ada
6 mai 1997
Françis XZ..., directeur de la société anonyme Flacor, domicilié ..., 3°/ de Mme Béatrice N..., directrice administrative de la société Flacor, domicilié : 71100 Chalon-sur-Saône, 4°/ de M.
6253ca62bd3db21cbdd8adf4
11 décembre 2007
Alain Y... C / S. A.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00238
7 mars 2018
Marie-Christian X... avait, à la date des faits, autorité de droit ou de fait sur Colomba Z..., comme étant son beau-père avec cette circonstance que ce viol doit être qualifié d'incestueux au sens de
6253cc53bd3db21cbdd8fc60
22 juin 2012
/ 00112 APPELANTS : COMPAGNIE D'ASSURANCES ASEGURADORA COLSEGUROS, prise en la personne de son représentant légal Carera 13 A No29-24 Piso 17 Alesur BOGOTA COLOMBIE représentée par Me Alain
61372618cd58014677422ea1
5 septembre 2001
l'avenue Félix Faure du Crédit du Nord, à Paris 15ème , dont le directeur était Laurent X..., frère de son épouse, et y avait déposé le chèque de la vente ; que Laurent X..., reconnaissant envers son beau-frère
7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007626112
27 janvier 1989
Alain X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 7 mars 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à la décharge des impositions
Chambre des Référés
67081fb289f19e8c50f944fd
10 octobre 2024
DEMANDERESSE Madame [J] [U] née le 03 Décembre 1968 à [Localité 8], de nationalité française, exerçant la profession de directrice secteur médico-social, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Audrey ALLAIN
6253cc9dbd3db21cbdd90b48
9 octobre 2013
BRUNO Y...ET ALAIN X...(actuellement la S. C. P.
6253cc5ebd3db21cbdd8fe85
23 novembre 2012
Par courrier du 8 juin 2012, Alain X...a interjeté appel contre le jugement. Le dossier a été communiqué au ministère public.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300310
11 avril 2019
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Alain Bénabent, avocat aux Conseils, pour la société Swisslife Assurance et Patrimoine.
Rétention Administrative
62da3dbe2eb797effb070161
21 juillet 2022
Algérienne comparant en personne, assisté de Me Vianney FOULON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office INTIME Monsieur le préfet des Bouches du Rhône Représenté par Alain
62d79aab71d9f5effbdf295f
19 juillet 2022
2022 devant Mme Béatrice MARS, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Nezha BOURIABA, Greffier, ORDONNANCE contradictoire, Prononcée
CHAMBRE 2 SECTION 1
686dfcb02abc72c5727a02c9
3 juillet 2025
Tribunal de Commerce de Valenciennes du 02 Avril 2024 APPELANTE SASU Mister Cartes Grise (MCG) prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alain
6253c9b6bd3db21cbdd891a9
14 février 2007
no,14 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 09813 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Mai 2006-Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 05 / 06826 APPELANTE SA BEAUTE
61372143cd580146773f2593
8 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant L'Harmas, chemin de la Mer à Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône), en cassation
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