CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

372 résultats pour « Benezech »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2300519_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrés les 19 janvier 2023, la société Idex Energies, représentée par Me Benech, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 janvier 2023

Source officielle

Page 9 sur 19

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf5d

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

né le 20 Août 1958 à TOULOUSE (31000) ... 11000 CARCASSONNE représenté par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me BENFRECH, avocat au barreau de CARCASSONNE Maître Marie- Claude

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0e9967cdc6046d476582fd

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

barreau de PARIS, toque : L0056 INTIMÉS Me AURÉLIA PERDEREAU (SELARL [U] PARTNERS) - Administrateur judiciaire de Maître [E] [V] [P] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Antoine BENECH

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163514ca2ead9ed860b6ee5

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 6] (Sénégal) SICAP Liberté [Adresse 1] [Adresse 1] (SENEGAL) représenté par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle BENAZETH

Source officielle
CC

civ1

61372106cd580146773f05b1

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Benazeth et Guiou ; que ces derniers ont conclu que l'intéressé demeurait encore débiteur, en capital, de la somme de 660 000 francs ; que, l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 septembre 1987) a condamné

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd9121b

Appel

10 janvier 2014

10 janvier 2014

Henri Roland Y..., élisant domicile en l'étude de la SELARL BENECH-PLAISANT né le 21 Mai 1973 à POINTE NOIRE-CONGO BRAZZAVILLE demeurant ...-06200 NICE Représenté par Me Caroline PLAISANT de la SELARL

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007724453

Admin. suprême

8 juin 1988

8 juin 1988

enregistrés les 13 septembre 1985 et 10 janvier 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MONTPELLIER (Hérault) Centre administratif André Bénech

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6813036a6a331c9f4ab39b86

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

NAEL, RCS de Paris n°818281891, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Antoine BENECH de la SELARL SYGNA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2516356_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

D..., représenté par Me Benech, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) à titre principal, d’enjoindre à l’ESSEC Business School

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

64437ba8823e6dd0f8bf806e

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

plaidant pour la SELARL CABINET BENECH, avocat au barreau de PARIS, toque P 324, Me Virginie LEHOUX plaidant pour la SELARL CABINET BENECH, avocate au barreau de PARIS, toque P 324 INTIMEE AU PRINCIPAL

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64ae4af2a1775905dba3bbac

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée lors des débats par Mme Françoise BENEZECH

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

66ff85ada4ff9ec259c09685

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée lors des débats par Mme Françoise BENEZECH, Avocate Générale, qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

678b4537fc3c89482d4f2052

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représenté lors des débats par Mme Françoise BENEZECH

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6035b5acb8c7ee1d4ef51685

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

13731 APPELANTE SAS FED [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 440 235 273 00131 représentée par Me Laurent MONTAGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0187 substitué par Me Pascale THERAULAZ BENEZECH

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162a738f901d4f689722e0e

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

GRIMAUD, en qualité d'avoués à la Cour jusqu'au 31 décembre 2011 puis en qualité d'avocats au barreau de GRENOBLE, postulants et par Me Didier CHAMPAUZAC, avocat au barreau de VALENCE, substitué par Me BENEZECH

Source officielle
CA

Chambre 1-5DP

677cc32ccf451bb7cd92933f

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Localité 3], élisant domicile au cabinet de Me Jean-Baptiste COLOMBANI - [Adresse 2] ; non comparant Représenté par Me Jean-Baptiste COLOMBANI, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Julia BENECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd9081a

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

.-31860 PINS JUSTARET (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 1288 du 12/ 10/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Me Virginie BENECH COMPOSITION

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106402_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 septembre 2021 et le 31 mars 2022, la SCI de Caramagne, représentée par Me Benech, demande au tribunal : 1°) avant dire droit

Source officielle
TJ

Service des référés

668839f6342d338c20d315d3

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier DEMANDERESSE Société BANK TEJARAT IRAN [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Antoine BENECH

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207930_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 janvier 2023, l'Eurométropole de Strasbourg, représentée par Me Benech, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de M.

Source officielle