Codes de loi français

Article 226-3.20

l'administration, les tuyaux de combustible qui, s'ils étaient endommagés, permettraient au combustible de s'échapper d'une capacité de stockage, d'une caisse de décantation ou d'une caisse journalière située au-dessus des doubles fonds doivent être munis d'un robinet

Article Annexe I

ROBINET DE FREINAGE À MAIN 1.1.6. COMMANDE DU FREIN DE STATIONNEMENT 1.1.7.

Article Annexe I (suite)

départementale de Basse-Terre 3 Martinique Bibliothèque départementale de prêt 2 Bibliothèque départementale de Schoelcher 5 Guyane Bibliothèque départementale de prêt 2 Réunion Bibliothèque municipale de Saint-Benoît

Article 221-II-2/4

locaux de machines de la catégorie A), sous réserve des conditions suivantes : .3.2 des moyens doivent être prévus pour mesurer la température du combustible sur le tuyau d'aspiration de la pompe à combustible liquide ; .3.3 des soupapes et/ou des robinets

Article 4

Les canalisations et la robinetterie seront réalisées en un matériau adapté à la nature des fluides transportés. 4.3.

Article Annexe 1

Hangar de la CUMA, Sainte-Anne, 85170 Saligny. 10270 6 mai 2008 CUMA Les Castors. 3, chemin Les Fougères, La Confiance, 97470 Saint-Benoît. 10272 6 mai 2008 Union des caves du Bourgeais et du Blayais (Alliance Côtes en Bordeaux).

Article ANNEXE 15

SAINT-ANDRÉ, BRAS-PANON ET SAINT-BENOIT (DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION) Quartiers La Cressonnière, Quartier Rive Droite Descriptif du périmètre est Secteur 1 : Saint-André nord Bois Rouge, L'Etang - Cambuston, Petit Bazar A la pointe

Article 1

Musée-bibliothèque Pierre-André Benoit. Alès. Musée du Colombier. Bagnols-sur-Cèze. Musée Albert André. Bagnols-sur-Cèze. Musée Léon Alègre. Beaucaire. Musée municipal de la Vignasse. Le Vigan. Musée cévenol. Nîmes.

Article 4

Les canalisations et la robinetterie seront réalisées en matériaux adaptés à la nature des fluides transportés.

Article ANNEXE

Les tuyaux et robinets inamovibles doivent être clairement étiquetés pour indiquer leur contenu et, le cas échéant, le sens du courant. Les éviers et canalisations doivent être évités si possible.

Article 223 a-II-2/08

Des vannes d'arrêt ou des robinets doivent être prévus à chacune des connexions du manomètre. 11. Une pompe indépendante doit être prévue à seule fin d'alimenter les diffuseurs en eau de façon automatique et continue.

Article ANNEXE

e) Mesures de prévision : -consignes d'incendie ; -détection, alarme, avertissement ; -moyens de première intervention (extincteurs, robinets d'incendie armés, système d'extinction automatique) ; -préparation de l'intervention des sapeurs-pompiers.

Article ANNEXE 2

DIALYSE BUTTES CHAUMONT-ANDRA AC MCO 11 325,83 11 325,83 Nouvelle Aquitaine 1331 330780479 POLYCLIN BORDEAUX-NORD AQUITAINE PBNA AC MCO 6 235,20 6 235,20 Nouvelle Aquitaine 01 - 861 31270586600118 860782598 860000348 AURA Poitou Charentes de Saint Benoit

Article (1 à 4)

BARCELONNETTE D 900 BARCELONNETTE 4 D 900 VC Digue des colporteurs BARCELONNETTE D 900B SAINT-VINCENT-LES-FORTS 4 D 4100 D 4100 CERESTE D 4096 LA BRILLANNE 4 D 4202 N 202 SAINT-BENOIT

Article Annexe

Aber-Benoit. Moulin du Châtel et Tarice. Aber-Ildut. Pont Run. Elorn. Pont de Landerneau. Rivière de Daoulas. Pont de Daoulas. Rivière de l'Hôpital-Camfrout. Pont de I'Hôpital. Faou. Quiéla.

Article Annexe

La vidange en service normal se fait soit par un robinet placé à la partie inférieure du réservoir et muni d'un tampon de sécurité guidé à l'intérieur du réservoir, soit par un siphonnage avec dispositif à poste fixe permettant l'amorçage facile du siphon

Article Annexe V

L'utilisation des moyens de communication mobiles 2 h 00 Matériels et documentation recommandés Matériels de l'équipe de sécurité Extincteurs Robinet d'incendie armé Machine à fumées froides Application Exercices d'extinction sur feux réels

Article ANNEXE I

On pourra régler la pression soit par le robinet de sortie du compresseur, soit au moyen d'une perte de charge sur le réservoir, avec décharge par un silencieux réglable. Un schéma de principe illustrant ce dispositif est donné sur la figure 3. 6.3.

Article (80 à 89)

département 86/49 POUANCAY 86 D 727 D 727A MONTMORILLON D 727b LUSSAC-LES-CHATEAUX 86 D 727A D 727 MONTMORILLON D 727 MONTMORILLON 86 D 162 D 910 POITIERS D 741 SAINT-BENOIT