Par décision du 9 novembre 2012, le bâtonnier du barreau de Quimper a fixé à la somme de 538, 20 ¿ TTC les frais et honoraires dus à Maître Bernadette Z..., et a condamné les époux Bertrand et Géraldine

à verser aux entreprises Bertrand S.G.E.T.P.I.

Vu le jugement en date du 21 novembre 2011 par lequel le tribunal de grande instance d'Ajaccio a condamné M. Félix X... à payer à M. François Y..., M. Bertrand Z... , Mlle Marion Z...

H Bertrand X...

FONT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (VERSAILLES, 24 AVRIL 1979) D'AVOIR RECONNU, A LA REQUETE DE BERTRAND, PROPRIETAIRE DU TERRAIN, L'EXISTENCE D'UN PASSAGE COMMUN RESULTANT D'UN ACTE DE PARTAGE DU

; Condamne MM.

et de la société Chatin Bertrand, après débats en l'audience publique du 3 septembre 2024 où étaient présents M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 24 septembre 2013), que, par acte authentique du 2 février 1993, les époux X... ont donné une somme d'argent à leur fils, Bertrand

Faure devaient être soumises à cotisations sociales ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Bertrand Faure aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile

Saisi par les sociétés Bertrand C Architecte, Abac Ingénierie et Cyprium, le juge des référés du tribunal, par une ordonnance du 6 juin 2019, a condamné l'OPH de l'Ain Dynacité à leur verser la somme provisionnelle

Bertrand ou Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 1991, qui, pour le délit de blessures involontaires et infraction à

sous astreinte la SARL Bertrand A... à lui remettre des bulletins de paie rectifiés ; - condamner la SARL Bertrand A... au paiement de la somme de 4 000 euros sur le fondement de l'article 37 de la

Bertrand X... né le [...] à SAINT AMAND MONTROND demeurant au [...]

Bertrand, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 7 janvier 1999, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs d'amende

Bertrand X... de l'intégralité de ses demandes -condamner M.

El Hassan B..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la CHARENTE, en date du 18 mars 2016, qui, pour tentatives d'assassinat et violences volontaires aggravées, l'a condamné à dix-huit ans de réclusion

Bertrand, 4 / de M. Henry Z..., demeurant ..., 5 / de M. Robert X..., demeurant ..., 6 / de M. D...

STYLE COIFFURE Bertrand DE Y...