O R D O N N E : Article 1er : Il n’y a plus lieu de statuer sur les conclusions à fin de décharge de la requête de la société Besson Chaussures.

. # Bestuur van de Nieuwe Algemene Bedrijfsvereniging gegen H. W. Kaufmann. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Centrale Raad van Beroep - Niederlande. # Rechtssache 184-73.

#Bestuur van de Nieuwe Algemene Bedrijfsvereniging mod H. W. Kaufmann.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Centrale Raad van Beroep - Nederlandene.#Sag 184-73.

#Frau Brouwer-Kaune gegen Bestuur van de Bedrijfsvereniging voor het Kledingbedrijf.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Centrale Raad van Beroep - Niederlande.#Rechtssache 180/78.

#Bestuur der Sociale Verzekeringsbank contra J. H. van der Vecht.#Pedido de decisão prejudicial: Centrale Raad van Beroep - Países Baixos.#Processo 19-67.

1°, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés sous le n° 34 453 le 25 mai 1981 et le 25 septembre 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société Besson

André XK..., demeurant à Bedous (64490) ; 70°) M. Jacques XK..., demeurant à Bedous (64490) ; 71°) Mme Catherine AT..., demeurant à Bedous (64490) ; 72°) M.

requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 11 mai 1981 et 11 septembre 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "CABINET BESSON

DE LA SERVITUDE DE PASSAGE DONT BESSON DISPOSAIT POUR LA DESSERTE DE SON FONDS ; QUE CEPENDANT, CELUI-CI A ENGAGE UNE NOUVELLE ACTION A L'ENCONTRE DES EPOUX X...

EXPRO, JCP de [Localité 1] - RG n° 23/14386 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Caroline GUILLEMAIN, conseillère coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, Monsieur Jean-paul BESSON

Le désistement susvisé de la requête de la société par actions simplifiée Besson Chaussures est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

En ce qui concerne la valeur locative non révisée au 1er janvier 2017 des locaux de la société Besson chaussures : 3.

BELLOU, A...

Le désistement de la requête de la société Besson chaussures France est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Besson Export SA, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1988 par

Article 2 : Les frais d'expertise exposés devant le Conseil d'Etat sont mis à la charge de la société Dumont et Besson et du bureau d'études Sodeteg.

B et Mme A demandent l'annulation de l'arrêté du 4 décembre 2024 du maire de la commune de Bedous.