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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
69ce0ca8cdc6046d47d3d9fc
1 avril 2026
1 avril 2026
entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie BOUTARD
Source officielleChambre 2-4
69ce0cc4cdc6046d47d3dc25
1 avril 2026
1 avril 2026
entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience de plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie : Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie BOUTARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
675745571a6e644c508ff2fa
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ADOPTION PLÉNIÈRE JUGEMENT LE TRIBUNAL Vu la requête ci après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport, Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
675b39dcb6df0bb97873a046
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ADOPTION PLÉNIÈRE JUGEMENT LE TRIBUNAL Vu la requête ci après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport, Maryline BOIZARD
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c52a5ebf9472f114aa
10 janvier 2024
10 janvier 2024
ALLIANZ IARD assureur de l’immeuble situé [Adresse 2] à [Localité 4] Société [Localité 4] HABITAT AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Vincent BOIZARD de la SELARL SELARL BOIZARD EUSTACHE GUILLEMOT
Source officielle3ème Ch. requêtes
67895e2a428384b762e6423c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Localité 10] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67895e2c428384b762e6426f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ADOPTION [Localité 9] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f961150ea89248182a69ad
1 avril 2025
1 avril 2025
ADOPTION SIMPLE J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67fd5590e85d0474bddb5d1e
1 avril 2025
1 avril 2025
PLÉNIÈRE JUGEMENT LE TRIBUNAL Vu la requête ci après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport, Madame Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67fd5591e85d0474bddb5d2c
1 avril 2025
1 avril 2025
PLÉNIÈRE JUGEMENT LE TRIBUNAL Vu la requête ci après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport, Madame Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
6797e02457f17f9be6af4dcd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
PLÉNIÈRE JUGEMENT LE TRIBUNAL Vu la requête ci après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport, Madame Maryline BOIZARD
Source officielleRéférés
69601f54cdc6046d47ac80ad
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Localité 6] représentée par Maître Jean DENIS de la SELAFA CHAINTRIER, Avocat au barreau D’ANGERS DÉFENDEURS : Madame [Y] [C] épouse [R] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Guillaume BOIZARD
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301088
5 novembre 2008
5 novembre 2008
du bâtiment et des travaux publics (la SMABTP), ont exercé une action récursoire contre la société Zodiaque investissement et la société Kalival, laquelle a appelé en intervention forcée la société Boillard
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61629f7a35a5d4e0c2ddca45
23 avril 2013
23 avril 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162fdeb3ebbdffcbea6aa13
20 mars 2012
20 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61635dd9683f470e3416dbd8
1 mars 2011
1 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, présidente Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller
Source officielleREFERES
6865a76a72b7e1b6bf1e37e4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BOISTARD, Greffier. EXPOSE DU LITIGE Mme [G] [K] est propriétaire du lot n° 3 dans l’immeuble situé [Adresse 3] à [Localité 6] (37).
Source officiellesoc
6079b1f79ba5988459c54895
5 mai 1965
5 mai 1965
DU JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES LE CONDAMNANT AU PAYEMENT DE 5760 FRANCS A LA SOCIETE BOTTARD A TITRE DE SOLDE DEBITEUR DE SON COMPTE DE REPRESENTANT, AU MOTIF QUE CETTE FORMALITE N'AURAIT PAS ETE
Source officielle3ème Ch. requêtes
6757455a1a6e644c508ff34f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ci-après annexée, les motifs y exposés, et les pièces à l'appui; Vu les informations complémentaires reçues le 08 février 2024 ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielleREFERES
69d580f6cdc6046d4773c463
7 avril 2026
7 avril 2026
BOISTARD, Greffier.
Source officiellePage 9 sur 339