Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller

(pièce 1-1)" ; que "William A..., contrôleur des Impôts, en résidence à la direction nationale d'Enquêtes Fiscales, 6 bis rue Courtois, 93695 Pantin, en poste à la brigade d'intervention Interrégionale

donner aux faits de nouveaux développements utiles à la manifestation de la vérité, cette liste n'étant pas limitative ; qu'il ressort des pièces de la procédure que la procédure 1762/99 établie par la brigade

justice REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 13/05/2026 PAR MME CATHERINE GIUDICELLI, PRESIDENT, ASSISTE DE MME BRIGITTE

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 mai 2024, Mesdames Brigitte A et Evelyne B, représentées par Me Casadebaig, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Jugement prononcé en audience publique le 02/04/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Brigitte BERTI, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Fabienne GUITARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E949 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Juin 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte

Alain Guérin & Jérôme Delas, avocats au barreau de Bordeaux, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 janvier 2012 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte

2019B00297) Activité : La vente de produits laitiers, de petite épicerie et de produits annexes ou complémentaires consommable dont le commerce s'effectue de manière sédentaire ou ambulante sur les foires

A ce titre, il leur revient d'apprécier si les pièces fournies présentent un caractère suffisant pour justifier la dépense engagée.

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il résulte des pièces de l'instruction charges suffisantes contre Gilbert X... d'avoir, à Paris, commis des viols sur les personnes de Brigitte

affaire se trouve une requête (n° 45835/99) dirigée contre l’Allemagne, introduite devant la Cour européenne des Droits de l’Homme le 21 décembre 1998 en vertu de l’article 34 de la Convention, par Mme Brigitte

stipulation que la fourniture de la garantie du preneur cédant est préalable à la cession, puisque l'existence de celle-ci en dépend, et que la cession, tant que la garantie du preneur cédant n'a pas été fournie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Brigitte Y..., demeurant 2b, allée du Parc des Couvents, 57158 Montigny-Lès-Metz

La Cour était composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller

1 rue Jean Mermoz ZAE St Guenault BP 75 91002 EVRY CEDEX représentée par Maître Catherine OLIVE, avocat substituant maître Daniel Julien NOEL, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame Brigitte