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3 361 résultats pour « Brousse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007838237

Admin. suprême

2 avril 1993

2 avril 1993

d'annuler le jugement en date du 18 juin 1991 par lequel le tribunal administratif de Versailles a annulé, à la demande des époux Z... et X..., l'arrêté en date du 22 janvier 1991 par lequel le maire de Brou-sur-Chantereine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10978

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Verrerie Brosse et la condamne à payer à MM.

Source officielle
CC

civ1

61372166cd580146773f372e

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1989 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit de la société Immobilière de Brou, dont le siège est ... à Brou-sur-Chantereine

Source officielle
CA

Avis

CADA:20191189

Appel

31 août 2019

31 août 2019

code de la santé publique, de l'intégralité du dossier médical de Monsieur X, époux de sa cliente, décédé le X en soins palliatifs à l’hôpital Jean-Jaurès, après une prise en charge, à l’Hôpital Paul-Brousse

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171358

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie de l'ensemble du dossier médical de sa mère, Madame X, hospitalisée à l'hôpital Paul Brousse

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163820596ce96677bf0fdb7

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

premiers témoins ont aperçu les flammes au niveau de la brosse 3.1 ; que l'expert, après avoir précisé que cette brosse était équipée de spires enroulées à gauche et qu'elle était soumise à une force

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2500884_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

C... conteste la décision du chef d’établissement de l’EREA-LEA Claude Brosse prononçant une exclusion temporaire d’un jour de son fils B... A....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2501289_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2025, la commune de Châtillon-sur-Broué doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté du préfet de la Marne du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2202286_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Le désistement d'instance de la commune de Brou est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CC

soc

6079b2019ba5988459c55046

Cassation

17 novembre 1971

17 novembre 1971

MISSION A MADAGASCAR PAR SON EMPLOYEUR LA SOCIETE SOFREP-ERAP, AYANT ETE ATTEINT, LE 2 AOUT 1965, DE DYSENTRIE BACILLAIRE QU'IL ATTRIBUAIT A L'ABSORPTION LES JOURS PRECEDENTS, AU COURS DE SON TRAVAIL EN BROUSSE

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

67ef68cb6b85edc07d345512

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES ---------------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [C] [I] Représentée par Me Adrien BROUSSE

Source officielle
CC

soc

613720facd580146773eff99

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

Z... a donné pouvoir spécial à Me B..., avocat, membre de la société civile professionnelle B... , Brousse, Brandomir ; que le pourvoi a été formé par un autre mandataire qui ne justifie ni d'un pouvoir

Source officielle
CC

civ3

613721d7cd580146773f7f31

Cassation

1 décembre 1992

1 décembre 1992

Michel X..., demeurant "La Brousse d'Agris", Agris à La Rochefoucauld (Charente), en cassation d'un jugement rendu le 16 mai 1990 par le tribunal d'instance d'Angoulême, au profit : 1°/ de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2511092_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de La Brosse-Montceaux est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9229e

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

actuellement hospitalisé CHAI ST EGREVE né le 08 Mars 1977 à de nationalité Française ... 38160 ST MARCELLIN comparant assisté de Me Sébastien KLAINBERG-BROUSSE, avocat au barreau de GRENOBLE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2403331_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

C H demeurant rue des Brousses à Gignac La Nerthe (13180), à Mme N B demeurant, rue des Brousses à Gignac La Nerthe (13180), à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2402338_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

C H demeurant rue des Brousses à Gignac La Nerthe (13180), à Mme N B demeurant, rue des Brousses à Gignac La Nerthe (13180), à M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405977_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

B A, représenté par Me Brousse, demande au Tribunal : - d'annuler l'arrêté du 14 octobre 2024 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande d'admission exceptionnelle au séjour, lui a

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6780b927b10ab0632f70496e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Après un rachat en 2015, la SAS Verreries Brosse est devenue la SAS Zignago Vetro Brosse ( la société ou l'employeur).

Source officielle
CC

cr

613725d3cd58014677420cb0

Cassation

15 octobre 1998

15 octobre 1998

notamment de l'audition de Paul X... réalisées par la gendarmerie que Fredy Z... désirant vendre son fonds de commerce de bar-hôtel-restaurant et les murs de l'immeuble dans lequel celui-ci était exploité à Brout

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL BROUSSE BERNARD ET FILS

SIREN 500972484GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

16/10/2026

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Dépôts des comptes

EURL PASCAL BROUSSEAU

SIREN 434051405GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

16/10/2026

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BROUSSE

SIREN 383367687GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

16/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LABROUSSE SERVICES

SIREN 431895309GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

11/10/2026

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Dépôts des comptes

BROUSSET

SIREN 384500245GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

09/10/2026

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