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5 222 résultats pour « Camille Dire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100262

Cassation

6 mars 2013

6 mars 2013

X... versera pour l'entretien de sa fille majeure Camille, entre les mains de l'épouse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ae7

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Totale numéro 14/ 5857 du 27/ 06/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS : De l'union libre de Monsieur Y...et Madame X...sont nés Camille

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68715e3ad395d6ba9f2a5c80

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[N] [L], GREFFIER : Mme Camille POURTAL PARTIES : DEMANDEUR : Madame [R] [I] [Adresse 4] [Localité 2] comparante en personne DÉFENDEUR : [Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 1] non comparante

Source officielle
CC

civ1

6137208ecd580146773eb8d7

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Camille Bernard, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed9b

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

Suzanne, Camille, Chantal, Georges et Denise X... ont fait assigner Noel X..., fils de leur frère René X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935bb

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

représenté par Me Marie-Camille PEPRATX-NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE-CAMILLE PEPRATX-NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Yves SINSOLLIER, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f7

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

De leur union, sont issus trois enfants : - Océane, née le 3 mars 2000 ; - Alexandre, né le 25 mars 2003 ; - Camille, née le 8 décembre 2004.

Source officielle
CC

soc

613722e2cd58014677402bff

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Yves X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1994 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit : 1°/ de la Fondation Camille Miret, centre hospitalier spécialisé,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c69

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

FIVES-LILLE comme venant l'une ou l'autre aux droits de la société FIVES-CAIL BABCOCK.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a26723cdc6046d47fec12b

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à ces condamnations.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68cc5c619da3689504699ccc

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Elle en déduit que ses arrêts de travail étaient médicalement justifiés ou, subsidiairement, que ces éléments médicaux lui permettent de solliciter une expertise judiciaire avant-dire droit.

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162c1bf34defd4c4b3b4556

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Mme [P] [L] a été embauchée par l'Association VILLA SAINT-CAMILLE à compter du ler juillet 2007, en qualité de directrice opérationnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a98

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

De leurs relations sont nés : - Camille, le 12 mars 1992, - Gabriel, le 22 septembre 1995, - Grégoire, le 28 avril 1999, - Nina, le 20 janvier 2003.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fda91d87d60e821b1a63a7c

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

des impayés, implicitement acquiescé aux demandes et prétentions de prêteur de deniers de CAFFIL ; en conséquence : ' dire et juger que la Ville de [Localité 2] a renoncé à son action à l'encontre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cc11

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

Par jugement Avant Dire Droit du 15 juin 2004 le Tribunal d'Instance du Lamentin, a commis Mr.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2517684_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

déposer une demande d’admission exceptionnelle au séjour en préfecture du Val-de-Marne, que le 29 octobre 2025, le centre national de gestion l’a affectée au service des urgences de l’hôpital Saint-Camille

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68700cbbb8daa57c7f66e354

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[L] [P], GREFFIER : Mme Camille POURTAL PARTIES : DEMANDEUR : Madame [F] [R] [Adresse 4] [Localité 1] comparante en personne DÉFENDEUR : [6] Pôle des affaires juridiques [Adresse 3] [Localité

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68715e3cd395d6ba9f2a5cb2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[P] [I], GREFFIER : Mme Camille POURTAL PARTIES : DEMANDEUR : Madame [M] [B] épouse [Y] [Adresse 4] [Localité 2] comparante en personne DÉFENDEUR : [6] Pôle des affaires juridiques [Adresse

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

660e43030740db0008fa91e9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Ça se passe moyennement bien parce que .... non ça sert à rien, je ne vais pas vous dire. Je vais vous dire la vérité sur ma tentative de suicide. C'était une fausse tentative de suicide.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904b2

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

, décédé ab intestat le 31 juillet 1978 à CAMPILE et de sa défunte épouse Marie Dominique C..., née le 13 janvier 1924 à Ortiporio, décédée le 1er novembre 1986 à CAMPILE, les époux s'étant mariés le 27

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

DIREZ, Mathilde, Camille, Julie, DIREZ

SIREN 937534535Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

22/04/2025

Voir →

Créations

DIREZ, Mathilde, Camille, Julie

SIREN 937534535Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

26/11/2024

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Créations

DIREZ, Frédéric Camille Robert

SIREN 822959391GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

15/12/2020

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Radiations

ALFRED COLIS FRAIS, DIREZ, Frédéric Camille Robert

SIREN 822959391GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

13/02/2018

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Créations

ALFRED COLIS FRAIS, DIREZ, Frédéric Camille Robert

SIREN 822959391GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

14/10/2016

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