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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
635a21a4c549ea05a7cd2cb8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
CAPSTAN - PYTHEAS, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER et Maître Catherine BERTHOLET de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE, substituée par Maître SEUVIC Marie-Caroline
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab2f21cdc6046d47c3a639
17 octobre 2025
17 octobre 2025
THIEULEUX Juges : Monsieur Philippe GAUDRIE, Monsieur Stephen PAYAN Greffière : Maître Caroline SALIVE, lors des débats L'affaire évoquée le 23 juin 2025 a été mise en délibéré au 17 octobre 2025 par
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab3c5fcdc6046d47c476e1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
THIEULEUX Juges : Monsieur Philippe GAUDRIE, Monsieur Stephen PAYAN Greffière : Maître Caroline SALIVE, lors des débats L'affaire évoquée le 29 septembre 2025 a été mise en délibéré au 01 octobre 2025
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9eb
15 décembre 2011
15 décembre 2011
CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 15/12/2011 *** No MINUTE : No RG : 11/02612 Jugement (No 09/01436) rendu le 17 Mars 2011 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI REF : HA/CG APPELANTE Madame Caroline
Source officielleAUDIENCE DES REFERES
69bec351cdc6046d47736e8c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
DE REFERE DU 20/10/2025 No DE ROLE : 2025 012660 AFFAIRE : [Localité 1] (SAS) REPRESENTANT (S) : Maître Bérengère MOULIN et Maître [R] [L] contre [Localité 2] (SASU) REPRESENTANT(S) : Maître Caroline
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61065
12 septembre 2024
12 septembre 2024
[R] Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel Défendeur(s) : la société Philip Frères Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Ordonnance : 61065 ORDONNANCE
Source officielleCABINET JAF 7
65ba99c959e460cd1e3f3be4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
G] C/ [E] Copie exécutoire délivrée à Me DE FREYNE le JUGEMENT PRONONCE PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00048
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Philippe X..., associés minoritaires de la société par actions simplifiée les Tamarins (la SAS), qui détient majoritairement le capital de la société civile agricole la ferme du Piton Doret et de la société
Source officielleChambre 3-3
644a11e9656d26d0f8b57c45
26 avril 2023
26 avril 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-3 N° RG 22/03397 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI7X4 Ordonnance n° 2023/M81 Mme [N] [E] épouse [D] Représentant : Me Philippe
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60132
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 22-22.063 Demandeur(s) : la société Sombim Caraïbes Avocat(s) : la SCP Jean-Philippe Caston Défendeur(s
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd937fd
13 décembre 2016
13 décembre 2016
Mme Caroline X... Mme Marie-Annick Y... C/ Me Dominique D...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60373
3 avril 2025
3 avril 2025
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60748
19 juin 2025
19 juin 2025
Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleChambre 1-2
6364bad8e405357f749ea78a
3 novembre 2022
3 novembre 2022
729 Rôle N° RG 22/04081 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJCQA [S] [D] [I] C/ [N] [L] [V] [H] [S] [V] épouse [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Source officielle1/3 Proc collectives
65b163f9b9f94e984650cf15
11 janvier 2024
11 janvier 2024
- Monsieur [O] [U] [WG], né le [Date naissance 16] 1962 à [Localité 28] (75), de nationalité française, demeurant [Adresse 4], représenté par Maître Caroline JOLY, avocat au barreau de Paris, vestiaire
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab275ecdc6046d47c32eed
14 avril 2025
14 avril 2025
Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Président, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab2835cdc6046d47c33c48
14 avril 2025
14 avril 2025
prononcé du jugement : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Philippe THIEULEUX, Monsieur Dominique HORAUD, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) :
Source officielleCour d'Appel
6253cba1bd3db21cbdd8de67
18 mai 2011
18 mai 2011
Signé par Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller, le président de Chambre empêché, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleDEUXIEME CHAMBRE
69be97f8cdc6046d47707350
15 juillet 2025
15 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAISE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE JUGEMENT DU 15/07/2025 No de rôle : 2024 015417 COMPOSITION DU TRIBUNAL Dutalland President : Monsieur Philippe
Source officielleCharges de copropriété
66197c1e1b7735881a7c2c23
4 avril 2024
4 avril 2024
OCP BUSINESS CENTER 14 AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Philippe BIARD - #R0146 représentée par Me Philippe BIARD - #R0146 AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente,
Source officiellePage 9 sur 144