Y..., dont il résultait que l'objet n'était pas neuf, ainsi que les déclarations concordantes des témoins Chambert et Lacroix devant la police judiciaire ; "et alors que la cour d'appel a dénaturé le

des textes susvisés ; "2 ) alors qu' Augustine Z... faisait valoir dans son mémoire déposé devant la Cour que plusieurs documents démontraient que François Z... était domicilié avant son décès à Chambéry

par la société Eaton, société anonyme (Carpano et Pons), dont le siège social est place du Crêtet, à Cluses (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel de Chambéry

Martin X..., Molliessoulaz, 73720 Queige, et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1997 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de M.

l'employeur, obtenir des indemnités pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ainsi qu'un rappel d'heures supplémentaires et de salaire ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

pas lieu de statuer sur ce moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le second moyen : Attendu que société Monoprix exploitation fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

X... fait grief à l'arrêt (Chambéry, 4 février 2003) de l'avoir débouté de ses demandes en paiement d'une somme de 1 million de francs outre 100 000 francs à titre de dommages-intérêts, alors, selon le

Claude-Louis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Yvonne Y..., demeurant ..., défenderesse

Michel X..., demeurant ... le Vieux, en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1997 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1 / de la Compagnie d'assurances La Concorde

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1995 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 2), au profit de Mme Jeanne Marie Y... épouse Z..., demeurant ..., défenderesse

André A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1994 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1°/ de la Société d'assurance moderne des agriculteurs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Berthod fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 4 avril

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry

qu'également déterminée par l'expert ; que Pierre X..., contestant notamment l'évaluation des biens, a refusé de signer l'état liquidatif notarié ; Attendu qu'il fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry

le Comité d'entreprise de la société anonyme Métal Temple, dont le siège social est ... à Saint-Michel-de-Maurienne (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1988 par la cour d'appel de Chambéry

Z..., comme passager, qui a été grièvement blessé, le 15 août 1995 ; que ce dernier a assigné la veuve de Bruno Y... en réparation du préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

. ont engagé une action en responsabilité contractuelle à l'encontre des deux sociétés ; Attendu que les sociétés Plein vent et Protravel international font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry

Annemasse, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1996 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Ebénisterie André Clavel, société à responsabilité limitée, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1991 par la cour d'appel de Chambéry