Attendu que les appelants demandent à ce qu'il soit jugé qu'existe un trouble du voisinage résultant de ce que l'étang " le Charnay ", appartenant à leur voisin M.

C, représenté par Me Chareyre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et cette décision ; 2°) d'enjoindre au maire de Blandin de prendre toutes les mesures utiles et nécessaires à la remise

Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 avril et 2 août 2024, la commune de Fleurie, représentée par Me Chareyre, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.

Madame [G] [K] veuve [F] [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, Représentée par Me Jean-louis CHARDAYRE

LANDOUSY ET CHAREYRE.

CHAREYRE ET VIDART. A RAPPROCHER : 8 MAI 1962, BULL. 1962, III, NO 245 (2EME), P. 201.

PRESIDENT : M FRIOL, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M BOGUE - AVOCAT GENERAL : M TOUREN - AVOCAT : M CHAREYRE.

[Y] au Haras de la Chartaire à [Localité 5] (21) ; après plusieurs semaines, le cheval a montré un comportement de cheval rétif avec de nombreuses défenses montées et s'est avéré inutilisable en concours

et des mémoires complémentaires, enregistrés les 25 mars 2022, 2 août 2023 et 13 mai 2025 sous le n° 2202975, la société civile de construction-vente (SCCV) Thiais 19 Stalingrad, représentée par Me Chareyre

et des mémoires complémentaires, enregistrés les 25 mars 2022, 2 août 2023 et 13 mai 2025 sous le n° 2202975, la société civile de construction-vente (SCCV) Thiais 19 Stalingrad, représentée par Me Chareyre

PRESIDENT : M COMTE, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M CENAC - AVOCAT GENERAL : M RELIQUET - AVOCATS : MM CALON ET CHAREYRE

TETREAU ET CHAREYRE.

TALAMON ET CHAREYRE. MEMES ESPECES : 17 DECEMBRE 1964. REJET. N° 63-70.214. VILLE DE SCHILTIGHEIM.

PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M BEL - AVOCAT GENERAL : M PAUCOT - AVOCAT : M CHAREYRE.

CHAREYRE ET BEURDELEY.

CHAREYRE ET COPPER ROYER.

répertoire général : 2025 003942 MONSIEUR [C] [B] (EI) - SUD ARDECHE AGENCEMENT [Localité 1] Non-comparant unal lors des débats et du délibéré : Angel GOMEZ Stéphane CAYREYRE Mathieu SAUGET ats : Manon CHARNAY

Représentant(s) : Non-comparante Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Ar Juges : Co M Angel GOMEZ Corinne ALBERT Mathieu SAUGET Greffier lors des débats : Manon CHARNAY