Christian, - Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 juin 2002), que la société Christian

Christian, - D...

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 1991, qui a déclaré non avenue son opposition à l'arrêt du 12 mars 1991 de la même cour d'appel

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 décembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs d'abus

Christian X... et M.

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 20 septembre 2004, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit de M.

Christian Y..., venant aux droits de sa mère, Simone Z... épouse Y..., décédée, 5°/ à M.

Le juge-commissaire a donné un avis favorable, dans son apport écrit, à la poursuite de la période d'observation.

Le juge-commissaire, entendu en son rapport oral, a donné un avis favorable à la poursuite de la période d'observation.

Le juge-commissaire, entendu en son rapport oral, a donné un avis favorable à la poursuite de la période d'observation.

Le juge-commissaire, entendu en son rapport oral, a donné un avis favorable à la poursuite de la période d'observation.

[C] [L] Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON, greffier.

Le juge-commissaire, entendu en son rapport oral, a donné un avis favorable à la poursuite de la période d'observation.

la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 15 janvier 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du FINISTERE, sous l'accusation de viols aggravés ; Vu les mémoires personnel

Marie-Christine, épouse X..., - LA SOCIETE ACIT, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 1999, qui, pour importations sans déclaration de marchandises

pourvoi formé par : - Z...Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 30 novembre 1999, qui, dans l'information suivie contre Christian