Y...épouse Z..., Christiane Z..., Christiane A...

Christian C..., demeurant ..., 2 / de M.

Monsieur Christian J... a été licencié par lettre du 20 novembre 1995 avec effet du 21 janvier 1996.

Mme Marie-Christine X... a régulièrement interjeté appel.

3 " et " Jean-Marie Christian 5 " et, d'autre part, entre les navires " Jean-Marie Christian 6 " et " Jean-Marie Christian 7 ", navires appartenant tous au même producteur " SDF Armement Avallone Frères

Christiane Z... RG A... : 01/00913 - A R R E Z...

RAYMOND BT..., M. MARC ZE..., M. EMILE ZV..., M. RAYMOND AB..., MLLE MARIE-PAULE AC..., MME MARIE AO..., MME MARIE-THERESE AT..., MME PIERETTE BC..., MME CHRISTIANE BM..., M.

Laurent et Raymond Z... ; Que, le 27 mars 1997, M. Laurent Z... a vendu son bien à M. Gihad X... et à Mme Christine Y..., son épouse, et à M.

P..., domicilié [...]                                      , 22°/ à Mme Christiane Q..., épouse R..., domiciliée chemin du Font des Maures, 13117 Lavera, tant en son nom personnel que venant aux droits

Raymond X... est décédé. Par ordonnance du 18 décembre 2012, le juge-commissaire a autorisé le liquidateur à faire vendre aux enchères des immeubles dépendant de l'actif de la liquidation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Christine Z..., demeurant à Aragnouet (Hautes-Pyrénées), en cassation

Bertrand XL..., domicilié ..., stand 173, 93400 Saint-Ouen, 17 / Mme Huguette Maurice E..., domiciliée ..., stand 169, 93400 Saint-Ouen, 18 / Mlle Christine N..., domiciliée ..., stand 151, 93400

Informé de ce que Christian Y... avait confirmé avoir remis avec lui une disquette à ce journaliste, il contestait les déclarations de ce dernier ; que c'est après avoir été interrogé à plusieurs reprises

Raymond X... C/ Mme Cécile Y... épouse Z... Mme A...

Demandeur (s) : Me Christine DAUVERCHAIN [Adresse 1] Représentant (s) : Défendeur (s) : LITTLE [Localité 1] [Localité 2] (SARL) [Adresse 2] N° SIREN : 840 504 013 Représentant(s) : MAITRE [Localité

: Met hors de cause de Mme X..., ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 juin 2008), que Mme X... a été désignée en qualité d'administrateur provisoire de la succession de Raymonde

Raymond Q..., demeurant ... ;- n° 130973, présentée par Mme Marie-Thérèse F..., demeurant ... ; - n° 130974, présentée par M.

Raymond Q..., stand 106, 15 / Mme Bella E..., veuve S..., stand 108, 16 / M. XH..., stands 116 et 187, 17 / M. Philippe U..., stand 21 bis, 18 / Mme Catherine YF...