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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 00

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Aide technique d'électroradiologie.

Le jury de chaque concours est fixé comme suit :

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 09

Arrêté du 10 septembre 1959 fixant les modalités du concours ouvrant l'accès aux emplois de secrétaire médicale des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

Le jury de chaque concours est composé comme suit :

Article 11

Code inconnu

La composition du jury national est fixée comme suit :

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 85

Arrêté du 11 mars 1986 portant modification de la composition de la commission ministérielle de l'informatique et de la bureautique auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.

La composition de la commission plénière est complétée comme suit :

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Aide technique d'électroradiologie.

Le jury de chaque examen est composé comme suit :

Article 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Aide technique de laboratoire

Le jury de chaque concours est fixé comme suit :

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 12

Arrêté du 26 avril 1965 fixant les modalités d'examens professionnels pour l'accès aux emplois de chauffeur de chaudière à haute pression des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

Le jury de chaque examen est composé comme suit :

Article 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 00

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Manipulation d'électroradiologie

Le jury de chaque concours est composé comme suit :

Article 2

Code inconnu

Dans les départements d'outre-mer, ces commissions sont composées comme suit :

Article 2

Code inconnu

Le comité d'hygiène et de sécurité est composé comme suit :

Article 14

Code inconnu

Les schémas d'étapes de processus et les diagrammes sont considérés comme des dessins.

Article 2

Code inconnu

Les taux des cotisations d'accidents du travail sont fixés comme suit :

Article 4

Code inconnu

Les taux des cotisations d'assurance maladie sont fixés comme suit :

Article 16

Code inconnu

Les sièges des représentants du personnel à la commission sont attribués comme suit :

Article 5

Code inconnu

La composition de la commission plénière est fixée comme suit :

Article 5

Code inconnu

La commission nautique locale est composée comme suit :

Article 6

Code inconnu

Le jury de chaque concours est composé comme suit :

Article D314-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 48 > 97

Code monétaire et financier

Pour l'application de l'article L. 314-1, est entendu comme :

Article 3

Code inconnu

Le jury de chaque examen est composé comme suit :

Article 10

Code inconnu

La composition du jury national est fixée comme suit :

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