X..., de la MAAF, du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Centre 1 à 9 avenue de Celle et 15, rue Woluwe Saint-Lambert, de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CRE Lambert, société à responsabilité limitée dont le siège

PAR CES MOTIFS Le pôle social du Tribunal judiciaire de Lyon, Prend acte du désistement d’instance de Monsieur [J] [G], Constate l’extinction de l’instance introduite par Monsieur [J] [G], Dit que

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la Sté Entreprise Lambert, employeur, au paiement à M.

Il a également été constaté que : les détenteurs des BSA avaient réalisé une plus-value de cession au titre de l’année 2015 à l’occasion du rachat par le nouvel actionnaire [6] de la société LAMBERET

au 31 août 1968 ; qu'elle n'a pu non plus assister ou personnellement constater que celui-ci travaillait à la boulangerie Lambert à [...] du 1er juillet 1969 au 31 juillet 1973 ; que s'agissant de l'attestation

D E C I D E : -------------- Article 1er : Les pourvois de la société Groupe Bruxelles Lambert sont rejetés.

Monsieur Zachée X..., demeurant à Paris (12e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1984, par la cour d'appel de Paris, (21e chambre C), au profit de la société anonyme HAAS FRERES ET LAMBERT

Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

pourvoi formé par Monsieur Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1986 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société anonyme TRANSPORTS LAMBERT

MOTIFS DE LA DÉCISION ❶ Sur la demande de constatation de la résiliation du bail et d’expulsion, en paiement des loyers et charges échus, d’une indemnité d’occupation : ➀ Sur les demandes de constatation

Il est constant en l'espèce que par un acte daté du 17 décembre 2021, Me Henry, notaire de Mme A, a constaté la vente de la " maison forestière Le Fay ", cadastrée section E n°87 et 89 sise Haut du Them

général sous le n° 11/01543 APPELANTS Monsieur [O] [D], demeurant [Adresse 4], représenté par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Henri-Charles LAMBERT

2024, le centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Montpellier-Occitanie, représenté par Me Rougon, avocat, demande au juge des référés d'ordonner une expertise aux fins de constater

Il conviendra de constater l'extinction de l'instance.

Il conviendra de constater l'extinction de l'instance et de l'action.

RUGBY CLUB TOULONNAIS Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2025 à : - Me Samuel CHEVRET, avocat au barreau de PARIS - Me Clément LAMBERT, avocat au

MBS Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Richard DE LAMBERT de la SELARL DE LAMBERT AVOCAT ASSOCIE (ERDEEL AVOCATS