Il était soumis à une fouille corporelle à chaque fois qu’il quittait sa cellule ou y entrait, ce qui signifie en pratique qu’il devait se dénuder devant les gardiens, lesquels procédaient à une inspection

initiaux, non affectés par l'annulation, que Miguel X... a été interpellé par les gendarmes du PSIG de Charleville-Mézières, à proximité du véhicule Citroën 2 CV, dont les fils de contacts étaient dénudés

Code pénal, ensemble l'article 111-4 du Code pénal ; Attendu que le délit d'exhibition sexuelle suppose que le corps ou la partie du corps volontairement exposé à la vue d'autrui soit ou paraisse dénudé

PAR LA PREUVE D'UNE FORCE MAJEURE ; QU'EN EFFET, LES CANALISATIONS QUI SONT A L'ORIGINE DE LA POLLUTION ONT ETE INSTALLEES CONFORMEMENT AUX REGLEMENTS ET AUX REGLES DE L'ART, QU'ELLES ETAIENT NON DENUDEES

soins ambulatoires, puis en raison d’une nouvelle rupture de soins et de consommation de cannabis, constaté lors du certificat mensuel du 21 novembre 2025, il présentait alors bizarrerie du discours, dénudation

juillet 2024 dans le cadre d’un péril imminent dans un contexte de troubles du comportement de type bizarreries-inadaptation avec un sentiment de persécution et une désinhibition comportementale avec dénudation

2024 mentionne une stabilité voire une dégradation clinique des comportements auto-agressifs (se tape la tête contre les murs) et des troubles du comportement avec des déambulations, des cris, de la dénudation

En l’espèce, Madame [C] [M] reproche à son époux, notamment, d’avoir diffusé des photographies d’elle dénudée sur des sites internet, ou encore d’avoir diffusé ses heures de baignade à la plage ou dans

constructions, les photographies et plans produits au dossier démontrent que leur propriété est située à la limite d'un environnement très différent de celui du hameau, composé de champs ouverts et dénudés

qui repose sur une affirmation inexacte doit être écarté ; Sur le deuxième moyen de cassation pris de la violation des articles L. 480-5 du Code de l'urbanisme, 591 et 593 du code de procédure pénale, défut

Y..., assuré par la société Sun Alliance ; que, le 29 décembre 1994, la SNTC a exercé une action récursoire contre CGM et contre la société Derruder, le transporteur terrestre ; que, pour sa part, la société

est également reproché d'avoir tenu des propos grossiers et inappropriés à des enfants et d'avoir, dans le cadre d'un cours d'arts visuels, mis à disposition d'enfants de 9 ans des clichés de femmes dénudées

autre placard à gauche de la même porte sur rue abrite le compteur électrique ; de nombreux câbles volants non rangés ni repérés traversent ce rangement ; il se trouve des fils dont l'extrémité est dénudée

mauvais état des menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes - peintures au sol et plafond dégradées et prolifération de moisissures - installation électrique non conforme, avec fils dénudés

AFFAIRE : N° RG 25/00111 - N° Portalis DBYL-W-B7J-DEFD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DAX -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= JUGEMENT

Il est précisé que le corps a été dénudé. 33.

sur la situation de santé mentale et le comportement du patient, étayé par les certificats médicaux produits, relevant que le patient, souffre de troubles autistiques, a nu comportement desinhibé, se déude

N° RG 21/05232 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LFB7 C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Magalie DERUD la SELARL

poursuivant aucun but légitime, l’impression d’arbitraire et le sentiment d’infériorité et d’anxiété qui y sont souvent associés, ainsi que le sentiment d’atteinte grave à la dignité que le fait de devoir se dénuder

de la pensée, idées délirantes de persécution et menaces de passage à l’acte ; - le second, signé le 06 juillet 2024 par le docteur [B], évoquait un patient ludique, imprévisible, désinhibé, qui se dénude