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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
576 résultats pour « Delphine PLAT »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 214-2.10
L'accumulation de dépôts sur les plates-formes et les échelles doit être réduit au minimum compte tenu des nécessités de l'exploitation.
Article 3
-[identifiants provisoire connexion plate-forme] Vous pouvez également refuser de participer à cette procédure par l'envoi du formulaire de refus que vous trouverez en pièce jointe ou par tout autre moyen manifestant votre refus.
Article 6
Un courrier électronique expédié par la plate-forme de services " e-barreau " provoque l'envoi d'un avis de réception technique par le destinataire.
Article 4
DATE DE PUBLICATION du présent arrêté au Journal officiel CHARIOTS AUTOMOTEURS de manutention à conducteur porté 5 décembre 1999 Grues à tour Grues mobiles Engins de chantier télécommandés ou à conducteur porté 5 décembre 2000 Plates-formes
Accueillir les clients et distribuer les plats en restauration self-service. 4. Réaliser le nettoyage de la batterie de cuisine et le lavage en machine de la vaisselle.
Article 54
La commission consultative de sécurité des plates-formes aéroportuaires d'Ile-de-France exerce sur les emprises des aérodromes de Paris-Charles de Gaulle, Paris-Le Bourget et Paris-Orly, les attributions prévues au 1. et du 3. au 8. de l'article 2 et
Emplois de sous-préfet chargé de mission ADJOINT AU PRÉFET DÉLÉGUÉ POUR LA SÉCURITÉ ET LA SÛRETÉ DES PLATES-FORMES AÉROPORTUAIRES DE PARIS-CHARLES DE GAULLE, DU BOURGET ET DE PARIS-ORLY AUPRÈS DU PRÉFET DE POLICE ALPES-MARITIMES
Article R40-45
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 32 > 09
Conformément aux dispositions des articles R. 15-33-67 à R. 15-33-75, la plate-forme transmet, à la catégorie d'organismes mentionné au 1° de l'article R. 15-33-68, les réquisitions établies par les magistrats, les officiers et agents de police judiciaire
du code du sport et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-57-1 de ce même code, sont les suivantes : - justifier d'une maîtrise technique en dressage et concours de saut d'obstacle ; - justifier d'une maîtrise pédagogique en travail sur le plat
Article 34
A cet effet, les plates-formes qui la supportent doivent être constituées par des planches non clouées, sans rebord, posées sur un cadre offrant une large surface transversale au souffle d'une explosion éventuelle, de surface portante réduite, et qui
Article 21
La drague à coquillages, aussi appelée "drague-barre" doit respecter les caractéristiques suivantes : a) La partie inférieure de l'armature métallique est exclusivement constituée d'une barre plate non coupante sans dent et sans patin ou volet plongeur
Article Annexe 214-2.A.1
disposées de manière à faciliter l'accès de personnes portant un appareil respiratoire ou transportant un brancard avec un blessé. d) Lorsqu'il y a des trous d'homme, l'accès à ces trous doit être facilité par des marches et des mains de fer avec des plates-formes
Les exigences préalables à l'entrée en formation, prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-52-1 de ce même code, sont les suivantes : -justifier d'une maîtrise pédagogique en travail sur le plat
Article D211-9-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 07
préjudice de l'article R. 22-10-28 du code de commerce, il est également justifié du droit de participer à l'assemblée générale des organismes de placement collectif prenant la forme de société dont les actions sont admises aux négociations sur une plate-forme
Article R314-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 78 > 49
Les paramètres E et Ei représentent, respectivement sur une année civile, le cas échéant calendaire, et sur le pas de temps i, la somme, sur les heures à cours au comptant positif ou nul sur la plate-forme de marché organisé français de l'électricité
Article 230-10.03
les secours 1 Un ensemble monodétendeur débit litre 1 Ballon à valve unidirectionnelle (BAVU) avec dispositif d'enrichissement en oxygène de type sac réservoir 1 Masque respiratoire taille adulte 1 Bouteille d'un litre d'eau plate
Article R581-60
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 27 > 68
Les enseignes apposées à plat sur un mur ou parallèlement à un mur ne doivent pas dépasser les limites de ce mur ni constituer par rapport à lui une saillie de plus de 0,25 mètre, ni le cas échéant, dépasser les limites de l'égout du toit.
Article 2348
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 07 > 14
La valeur du bien est déterminée au jour du transfert par un expert désigné à l'amiable ou judiciairement, à défaut de cotation officielle du bien sur une plate-forme de négociation au sens du code monétaire et financier.
Article 26
mise en oeuvre de leurs délibérations ; 4° Le contrôle des déclarations ; 5° L'instruction des demandes de financement présentées par les employeurs ; 6° La mise en place d'une assistance technique aux employeurs, laquelle comprend, notamment, une plate-forme
Article CTS 44
Estrades, plates-formes mobiles § 1.
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