unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, statuant en matière de taxe (Angers, 10 mars 2005), que, condamné aux dépens

unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, statuant en matière de taxe (Angers, 10 mars 2005), que, condamné aux dépens

unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, statuant en matière de taxe (Angers, 10 mars 2005), que, condamné aux dépens

une quelconque quote-part sur les frais de la présente procédure, - débouté les parties du surplus de leurs demandes, - condamné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 1] aux dépens

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 16 mars 2004) de les avoir condamnés aux dépens

PRETENTIONS DES PARTIES Dans ses dernières écritures, Mme [C] conclut à l'infirmation de la décision déférée, sauf en ce qui concerne les dispositions relatives aux frais irrépétibles et aux dépens

ou la situation économique de la partie succombante, condamnée aux dépens, et à payer à l'autre partie la somme que le tribunal détermine, au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

PRETENTIONS DES PARTIES Dans ses dernières écritures, Mme [N] conclut à l'infirmation de la décision déférée, sauf en ce qui concerne les dispositions relatives aux frais irrépétibles et aux dépens

Le jugement sera, en revanche, infirmé sur les dépens.

[O] [P], in solidum, aux dépens. L'EURL Forme [P], M. [E] [P] et M.

* Dessin n° 953049 déposé le 30 mai et Dessin n° 934293 déposé le 16 août 1993, Le dessin n° 934293 illustre un tampon de forme rectangulaire, il présente deux boutons latéraux ainsi que deux

[O] [S] aux dépens, comprenant les frais de l'expertise de M.

Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de la société Tracma, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

valoir sur la rémunération de l'expert sera mise à la charge de la société SOGEMAC HABITAT, - débouter la société SOGEMAC HABITAT de ses demandes, - condamner la société SOGEMAC HABITAT aux dépens

somme de 1 500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, déclaré la présente ordonnance opposable à la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-maritimes, laissé les dépens

Monsieur [R] qui succombe sera condamné aux dépens d'appel et au versement d'une indemnité procédurale de 500 Euros au titre des frais irrépétibles d'appel.

; que les sociétés Mac Cormick and Company incorporated et Mac Cormick France ayant contesté le certificat de vérification des dépens établi à la demande de M. d' X..., avoué qui avait représenté les

tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN