PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1°) Mme Edith

2022 à Saint-Denis ont été supprimées de son dossier.

pourvoi formé par la société anonyme l'Européenne de Banque, dont le siège est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1991 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de Mme Edith

, en résidence à la Brigade d'Intervention Interrégionale de Bordeaux, 351 boulevard du président Wilson, 33019 Bordeaux Cedex pour Marie-Christine M..., Régis D..., Bernard E..., Olivier G..., Laurent

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame veuve Pierre A... née Edith D..., demeurant Les Hubages à Dauphin (Alpes-de-Hautes-Provence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Edith X..., demeurant 58, rue Saint-Louis-en-l'Ile, 75004 Paris, en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Edith X..., demeurant 168,rande rue à Villemomble (Seine-Saint-Denis),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique (SACEM), dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM), agissant

Armand X..., demeurant ... à Sainte-Clotilde (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1993 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion), au profit de la société anonyme Imprimerie Librairie

auteurs de se charger de rechercher les acquéreurs de l'ouvrage édité.

publique et son conseil Me Emilie NOEL HASBI, commis d'office au barreau de Seine-Saint-Denis, informé le10 janvier 2026 à 12h31; INTIMÉ M.

GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D' AUTRES INFRACTIONS, agissant poursuites et diligences de son Directeur domicilié en cette qualité au siège social, 64, rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile SACEM, Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique dite SACEM, agissant

Jean Y..., ès-qualités d'administrateur légal des biens de Mme veuve Edith Y..., demeurant 1, place Tobie Rebatel, 69004 Lyon, 4 / de M.

B...           , domiciliée [...]                                                                    , contre l'arrêt rendu le 25 août 2015 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Edith Z..., demeurant ...

Gilbert A..., demeurant 51230 Courganon, 3 / de Mme Sylviane A..., épouse Y..., demeurant ..., 4 / de Mlle Edith A..., demeurant La Cigale, ..., pris tous quatre tant en leur nom personnel qu'en