Codes de loi français

LEGIARTI000033889918

Luc Abad (titulaire) ; M. Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).

Article ANNEXE

Venezuela 3 Belize, Costa Rica, Guatemala, Honduras, Mexique, Nicaragua, Panama, Salvador 3 Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Cuba, République dominicaine, Dominique, Grenade, Haïti, Jamaïque, Saint-Christophe-et-Niévès, Sainte-Lucie

Article Annexe

REPUBLIQUE TCHEQUE 3,89 ROUMANIE 0,36 ROYAUME-UNI -0,37 RUSSIE 2,32 RWANDA 4,51 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES 5,97 SAINT SIEGE 0,35 SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES 5,97 SAINTE-HELENE -0,43 SAINTE-LUCIE

Article Annexe IIa

OPTION AVIONIQUE Les cases grisées(x) correspondent, pour chacune des cinq unités aux compétences à évaluer lors de la certification (examen ou validation des acquis). Seules les compétences désignées par des cases grisées seront évaluées.

Article 5

0,099 RIMATARA 0,125 ROANNE-RENAISON 0,105 RODEZ-AVEYRON 1,870 ROUEN-VALLÉE DE SEINE 0,744 RURUTU 0,087 SAINT-BRIEUC - ARMOR 0,322 SAINT-ETIENNE - BOUTHÉON 1,167 SAINT-LAURENT-DU-MARONI 0,271 SAINT-MARTIN - GRAND-CASE

Article 3

Lorsque l'examen a été arrêté dans ces conditions, l'expert le précise en cochant la case dédiée du bilan de compétences : examen non mené à son terme.

Article B

Guadeloupe. 07.01 à 01.09 Plantes potagères à racines ou tubercules. 07.13 Légumes à cosses sas, écossés, môme décortiquée ou cassés- Guyane, Martinique, Guadeloupe. 0804.20 Figues, fraîches ou sèches.

Article 50-00 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 52 > 64

La déclaration comporte en outre deux cases réservées à l'administration qui font référence à la réception de la déclaration (date et numéro) et à sa prise en recette (montant, date, références internes et visa du service des douanes et droits indirects

Article Annexe I

Les commutateurs, les coupe-circuits, les fusibles, les moteurs, rhéostats sont à l'extérieur des cases de stockage et, dans la mesure du possible, placés à l'extérieur du bâtiment.

Article 1

Puy-de-Dôme Itxassou Pyrénées-Atlantiques La Ferté-Gaucher Seine-et-Marne La Môle Var La Tour-du-Pin-Cessieu Isère Landivisiau Finistère Lanvéoc-Poulmic Finistère Laon - Chambry Aisne Le Blanc Indre Le Luc

Article Annexe

République dominicaine 1,26 République tchèque 1,74 Roumanie 5,63 Royaume-Uni 0,40 Russie 6,63 Rwanda 9,16 Saint-Kitts-et-Nevis 6,87 Saint-Vincent-et-les-Grenadines 6,87 Sainte-Hélène 0,44 Sainte-Lucie

Article 55-10

Quand la bille est définitivement arrêtée dans l'une des trente-sept cases, le croupier annonce à haute voix le numéro et les chances simples gagnantes et le désigne ostensiblement au public.

Article ANNEXE 1

Cocher l'une de ces cases suivantes, si le lieu de résidence du demandeur est : -Un établissement d'hébergement pour personnes âgées (date d'entrée :....................)

Article Annexe

Limoges 87 114 Panazol Yonne 89 206 Joigny Essonne 91 103 Brétigny-sur-Orge 91 494 Le Plessis-Pâté 91 332 Leudeville 91 552 Saint-Germain-lès-Arpajon 91 648 Vert-le-Grand Martinique 972 05 Case-Pilote

Article Annexe 7-1

.) : □ oui □ non (*) Non concerné par ces cas (l'opération ne nécessite aucune installation de matériel) : □ (*) Cocher l'une des deux cases suivantes : à l'issue des opérations d'économies d'énergie : -que [raison sociale du demandeur] m'a apporté une

Article 55-14

L'usage de tables de punto banco ne comportant que sept cases réservées au maximum à trois joueurs par case est autorisé. Dans ce cas, un croupier chargé des deux fonctions de "tailleur" et de "payeur" est affecté à chacune de ces tables.

Article Annexe IIa

Le tableau ci-après met en relation les compétences avec les unités U2 U31 U32 Les cases grisées correspondent, pour chacune des trois unités aux compétences à évaluer lors de la certification (examen ou validation des acquis).

Article 1

Guatemala, Salvador GUATEMALA Haïti PORT-AU-PRINCE Mexique MEXICO Panamá, Cuba, Jamaïque PANAMÁ Paraguay ASSOMPTION Pérou LIMA République dominicaine SAINT-DOMINGUE Uruguay MONTEVIDEO Venezuela, Sainte-Lucie

Article Annexe II

Saint-Martin Saint-Martin-Grand-Case. Martinique Martinique-Aimé-Césaire. Guyane Cayenne-Félix-Éboué. La Réunion La Réunion-Roland-Garros, Saint-Pierre-Pierrefonds. Mayotte Dzaoudzi-Pamandzi.