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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
.
69c91d6bcdc6046d47652d0b
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Vincent BOITEL, Mme Antonia PALAZZO LACANFORA et M. Fabien BARGUEDEN, et M. Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b3f4
11 mai 1981
11 mai 1981
VINCENT POUR INFRACTIONS FISCALES ; VU LE MEMOIRE PRODUIT EN DEMANDE ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1801 ET 1802 DU CODE GENERAL DES IMPOTS, DES ARTICLES 734
Source officielleCIVIL
68128db2d554c55098ec8f92
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Vincent ANIERE, vice-président, magistrat ayant assisté aux débats et audélibéré, en remplacement de Mme Pascale MARFAING, Présidente empêchée et Mme GRANER DUSSOL, Greffier.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
692f4b9715321910676c9ef2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[P] [S] le : Copie certifiée conforme délivrée en LS à Me Fabrice MEHATS le : JUGEMENT CONSTATANT LE DÉSISTEMENT RENDU LE 04 JUILLET 2025 DEMANDEUR A LA CONTRAINTE Organisme [6] [Adresse 1] [Localité
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5aa2ecdc6046d47dc4ce8
2 avril 2025
2 avril 2025
DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE MONSIEUR [S] [D] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5c588cdc6046d47de1c1b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE MONSIEUR [C] [N] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5de7acdc6046d47e016b5
1 octobre 2025
1 octobre 2025
OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE MONSIEUR [E] [G] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Vincent
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
6a0c5362cdc6046d472f55b9
6 mai 2026
6 mai 2026
nature : 634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 06 mai 2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent
Source officielle6ème chambre
DTA_2109169_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
L'exercice des activités de fabrication de matériaux contenant de l'amiante, de flocage et de calorifugeage à l'amiante de l'établissement doit présenter un caractère significatif ; / 2° Avoir atteint
Source officielle6ème chambre
DTA_2109176_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
L'exercice des activités de fabrication de matériaux contenant de l'amiante, de flocage et de calorifugeage à l'amiante de l'établissement doit présenter un caractère significatif ; / 2° Avoir atteint
Source officielle6ème chambre
DTA_2109188_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
L'exercice des activités de fabrication de matériaux contenant de l'amiante, de flocage et de calorifugeage à l'amiante de l'établissement doit présenter un caractère significatif ; / 2° Avoir atteint
Source officielle6ème chambre
DTA_2008025_20230220
20 février 2023
20 février 2023
L'exercice des activités de fabrication de matériaux contenant de l'amiante, de flocage et de calorifugeage à l'amiante de l'établissement doit présenter un caractère significatif ; / 2° Avoir atteint
Source officielle6ème chambre
DTA_2107173_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
L'exercice des activités de fabrication de matériaux contenant de l'amiante, de flocage et de calorifugeage à l'amiante de l'établissement doit présenter un caractère significatif ; / 2° Avoir atteint
Source officielle6ème chambre
DTA_2008081_20230220
20 février 2023
20 février 2023
L'exercice des activités de fabrication de matériaux contenant de l'amiante, de flocage et de calorifugeage à l'amiante de l'établissement doit présenter un caractère significatif ; / 2° Avoir atteint
Source officielle6ème chambre
DTA_2008083_20230220
20 février 2023
20 février 2023
L'exercice des activités de fabrication de matériaux contenant de l'amiante, de flocage et de calorifugeage à l'amiante de l'établissement doit présenter un caractère significatif ; / 2° Avoir atteint
Source officielle6ème chambre
DTA_2008085_20230220
20 février 2023
20 février 2023
L'exercice des activités de fabrication de matériaux contenant de l'amiante, de flocage et de calorifugeage à l'amiante de l'établissement doit présenter un caractère significatif ; / 2° Avoir atteint
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a3f
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Elle indiquait que son frère, Fabrice X...
Source officielle1ère chambre civile A
6032f2aac36c72666d327584
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller Signé par Jean-Louis BERNAUD, président, et par Leïla KASMI
Source officielleciv1
6137230acd58014677404ae5
16 juillet 1998
16 juillet 1998
Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bénas, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000033243488
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Vincent Uher, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Benoît Bohnert, rapporteur public.
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