Codes de loi français

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Upaix, Ventavon, Veynes : zone de sismicité modérée ; – les cantons d'Orpierre, Rosans, Serres : zone de sismicité faible ; – les communes d'Antonaves, Aspremont, Barret-sur-Méouge, La Beaume, Chabestan, Châteauneuf-de-Chabre, Eourres, Eyguians, La Faurie

LEGIARTI000019971150

Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch, 14 260 Ouest IV. Maison de la recherche en santé, immeuble Deurbroucq, 2e étage, 12 868 Poitou-Charentes. Ouest III.

LEGIARTI000030292147

www.invs.sante.fr/Dossiers-thematiques/Maladies-infectieuses/Maladies-a-prevention-vaccinale/Couverture-vaccinale. (6) Hépatite B, méningocoque C, HPV des jeunes filles, absence de rattrapage pour la vaccination ROR. (7) Source INVS 2012. (8) Sources : étude ObEpi-Roche

Article Annexe

à construction Rue Dareau, du Saint-Gothard, 4-6, rue d'Alésia, Paris (14e) Section BN n° 35, n° 42, n° 43 et n° 44 et BO n° 48 1 540 000 118 Terrain JAVEL, immeuble Logis-Transports en bail à construction 1-13, rue Jean-Maridor, avenue Félix-Faure

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Charente-Maritime [La Rochelle Ressort du tribunal judiciaire de La Rochelle. (6)] [Saintes Ressort du tribunal judiciaire de Saintes. (6)] Deux-Sèvres [Niort Ressort du tribunal judiciaire de Niort. (4)] Vendée La Roche-sur-Yon

LEGIARTI000030321182

Clinique Le Palais Grasse 83 Centre hospitalier intercommunal de Fréjus - Saint-Raphaël Fréjus 06 Polyclinique Saint-Jean Cagnes-sur-Mer 06 Centre hospitalier La Palmosa Menton 06 Centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital Saint-Roch

Article 2

Roché (Jacques), conseiller maître ; suppléant : M. Murret-Labarthe (Pierre), conseiller maître. Représentant du Conseil supérieur de la marine marchande M.

Article 1

Chambertin, Chambertin Clos de Bèze 31 juillet 1937 35 Chapelle Chambertin, Charmes- Chambertin, Griotte-Chambertin, Latricières Chambertin, Mazis-Chambertin, Mazoyères-Chambertin, Ruchottes-Chambertin 31 juillet 1937 37 Clos de la Roche

Article Annexe

Suivant le type d'engin confié, il peut être appelé à utiliser des équipements spécifiques tels que équipement en butte, brise roche hydraulique, benne preneuse, godet cribleur ou concasseur et fourches de manutention.

Article Annexe 2

hospitaliers suivantes : Finess juridique 720000140 Finess géographiques 720000520 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-CALAIS Code comptable 072046 Ville du comptable SAINT-CALAIS BESSE Code CPU 01851 Libellé CPU CPAM La Roche-sur-Yon

Article Annexe I

l'élément ou attenante à l'élément Surface de l'élément dans la limite de 5 % de la surface de l'îlot sur lequel est situé ou qui jouxte l'élément et, le cas échéant, pour les éléments linéaires, 5 mètres de large Trous d'eau, affleurements de rochers

LEGIARTI000030253823

Chambertin R 47 Chambertin Clos de Bèze R 47 Chapelle-Chambertin R 50 Charmes-Chambertin R 50 Griotte-Chambertin R 50 Mazoyères-Chambertin R 50 Ruchottes-Chambertin R 50 Latricières-Chambertin R 50 Mazis-Chambertin R 50 Clos de la Roche

Article Annexe 1

l'élément ou attenante à l'élément Surface de l'élément dans la limite de 5 % de la surface de l'îlot sur lequel est situé ou qui jouxte l'élément et, le cas échéant, pour les éléments linéaires, 5 mètres de large Trous d'eau, affleurements de rochers

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

- 1, rue Saint-Roch, BP 216, 20185 Ajaccio. - quai du Vieux-Port, 20289 Bastia. - rue Mentel, 97305 Cayenne. - boulevard du Chevalier-Sainte-Marthe, BP 620, 97261 Fort-de-France. - quai Laryle, BP 473, 97159 Pointe-à-Pitre.

Article ANNEXE

Baladins Pont-Evêque Le Plan des Aures Saint-Martin-d'Hères Renaudie Saint-Martin-le-Vinoux Pique Pierre, Buisserate Vienne Grand-Estressin, Portes de Lyon ; Malissol Villefontaine Servenoble, Saint Bonnet, Les Roches

Article Annexe 2

4096 X X Lamiaceae Dracocéphale d'Autriche (Dracocephalum austriacum) 1689 X X Fabaceae Queue de renard des Alpes (Astragalus alopecurus) 6269 X X Trèfle des rochers

Article 6

d'explosif dans les travaux souterrains autres qu'à risque de grisou ou de poussières inflammables ; 7° Emploi dans les conditions fixées par arrêté pris en application de l'article 69, paragraphe 5, du présent titre pour les explosifs de catégories "rocher

LEGIARTI000032710802

Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Lapeyronnie Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Arnaud de Villeneuve Montpellier 34 Polyclinique Saint-Roch

Article (15 à 19)

D 9B3 D 9 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER A 20 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER 19 D 982 Limite département 19/23 SAINT-REMY D 1089 USSEL 19 D 1120 D 1089 TULLE D 920 ESPARTIGNAC 19 D 1089 Limite département 19/63 LA ROCHE-PRES-FEYT

Article Annexe II (suite)

prêt 1 Mayenne Bibliothèque municipale de Laval 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Sarthe Bibliothèque municipale du Mans 2 Bibliothèque départementale de prêt 1 Vendée Bibliothèque municipale de La Roche-sur-Yon