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244 résultats pour « Fiard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec57

Appel

30 août 2011

30 août 2011

.-74210 LATHUILE représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SCP BALLALOUD/ ALADEL, avocats au barreau d'ANNECY M. Robert Z...

Source officielle

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CA

2ème Chambre

6690c73e0d808eb34e4554d8

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[J] [H] - sur appel provoqué - né le 13 Octobre 1965 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Serge MOREL VULLIEZ, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf7bd3db21cbdd8ebf8

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

.-73000 Chambéry représentés par la SCP FILLARD/ COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistés de la SELARL HB CONSEILS, avocats au barreau d'ANNECY Intimés Mme Marie-Monique A... divorcée B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f138

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL FCF MACONNERIE, ... 73000 Chambéry désistement en date du 12/ 05/ 2011 représenté par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués

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CA

1ère Chambre

627b552176c5d9057df7ffd4

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

AVIVA ASSURANCES venant aux droits et obligations de la Société EUROFIL, dont le siège social est situé 13, Rue du Moulin Bailly - 92270 BOIS COLOMBES Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant

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CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862d4

Appel

1 février 2002

1 février 2002

Claude demeurant 25 AVENUE PIERRE SEMARD 38400-SAINT MARTIN D'HERES ; APPELANT Représenté par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD, Avoués et ayant pour Avocat ME EYDOUX ; à: MADAME Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd8661f

Appel

25 juin 2002

25 juin 2002

LEGALE DE SA FILLE représentée par la SCP BUTTIN-RICHARD-FILLARD, avoués associés et assistée de Mes RIBES & RIBES LOREAL, avocats au barreau de BONNEVILLE à : INTIMEE SA MONT BLANC dont le siège social

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CA

1ère Chambre

642d1462cb8fa004f57da145

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

BELLECOTE IMMOBILIER, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats

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CA

1ère Chambre

66fce3d28d6ea26f688da68d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

STER INGENIERIE, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELAS RTA AVOCATS, avocats plaidants au barreau

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CA

Chambre Commerciale

60337a2d2cac452e3d400e59

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Le procès-verbal du cabinet FIARD du 4 juillet 2012 liste des constatations concernant le véhicule litigieux dont les vibrations en cause.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00455

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

.; ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE lorsque la location-gérance se termine par la reprise du fiord par le bailleur, les contrats de travail conclus par le locataire engagent 1e propriétaire du

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CA

1ère Chambre

627b552976c5d9057df7fffc

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

BASTAN, dont le siège social est situé 8, Chemin du Templier - 73140 SAINT MICHEL DE MAURIENNE Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Philippe

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CA

1ère Chambre

627b552976c5d9057df7fffe

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

BASTAN, dont le siège social est situé 8, Chemin du Templier - 73140 SAINT MICHEL DE MAURIENNE Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c205

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

représentée par la SCP FILLARD / COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la LEXALP-SCP BOISSON et Associés, avocats au barreau de CHAMBERY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007

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CA

1ère Chambre

66a9d38405566a2f16fd8719

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Mme [WJ] [X] née le 14 Janvier 1971 à [Localité 14], demeurant [Adresse 10] Syndicat des copropriétaires PAS DU LOUP, dont le siège social est situé [Adresse 18] Représentés par Me Michel FILLARD

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CA

1ère Chambre

660cf2587c1ccb0008628c2f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[U] [Z], demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représenté par la SARL CABINET LAETITIA BLANC, avocats plaidants au barreau d'ANNECY

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CA

2ème Chambre

635236878c924eadffcc46ed

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[B] [Y] [W] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Zakeye ZERBO, avocat plaidant au barreau

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67f8af52b5ff6e72c96124f6

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

IMMEUBLE [Adresse 6] représenté par son syndic en exercice [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Jean-luc MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE Représentant : Me Michel FILLARD

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CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856c8

Appel

30 octobre 2001

30 octobre 2001

Karine demeurant 15 RUE FERDINAND DAVID 74100-VILLE LA GRAND ; INTIMEE Représentée par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD, Avoués et ayant pour Avocats la SCP METRAL-CARBINER ; LA CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0202DEC003178221

Admin. suprême

2 février 2023

2 février 2023

DALMADI 1941 Imre DOMBÓVÁRI 1950 István Ferenc DUNAI 1940 Irén EGYEDNÉ SZAKÁLY 1939 Zsolt FÁBIÁN 1967 Lajosné FÁBOS 1942 Zoltán András FARKASINSZKI 1943 Nándorné FEKETE 1948 József FERENCZI 1972 Sándor FIAR

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