Article 71 Le concessionnaire établit des comptes de la concession en procédant, le cas échéant, à la répartition des charges, des produits, des actifs et des passifs communs de façon à refléter fidèlement l'organisation et la structure financière du

Article Français

Code inconnu

Substituts du nom : - les reprises pronominales (pronoms personnels et indéfinis) ; les reprises nominales (reprises fidèles, par synonymie, périphrastiques). Thème et propos. Formes simples de thématisation (mise en relief, voix passive).

Article Annexe II

Code inconnu

Les messages sont transmis de façon fidèle et complète. Les principes de médiation sont connus.

Article Français (suite)

Code inconnu

On en vient alors à une séance au cours de laquelle le mécanisme même des reprises, pronominales et nominales (pronoms personnels et indéfinis, reprises fidèles, par synonymie, par périphrases) est envisagé (approche textuelle) et les différentes formes

LEGIARTI000024288567

Code inconnu

d) Examiner les rapports finals afin de confirmer que les méthodes, les modes opératoires et les observations sont fidèlement et entièrement décrits et que les résultats indiqués reflètent avec exactitude les données brutes des études ; e) Rendre compte

LEGIARTI000023708913

Code inconnu

Aussi convient-il de : ― ouvrir encore plus largement le recrutement à toutes les catégories de la population, ― développer les logiques de formation permanente, de validation des acquis et de promotion sociale, ― permettre la fidélisation sur les zones

Article Annexe

Code inconnu

Belleville-et-Châtillon-sur-Bar ; Belval ; Belval-Bois-des-Dames ; La Berlière ; La Besace ; Bièvres ; Blagny ; Blanchefosse-et-Bay ; Blombay ; Bogny-sur-Meuse ; Bosseval-et-Briancourt ; Bossus-lès-Rumigny ; Bouconville ; Boult-aux-Bois ; Boulzicourt ; Bourcq ; Bourg-Fidèle

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

institutions et les unions indiquent et expliquent, le cas échéant, les dérogations aux principes généraux qu'elles ont été conduites à pratiquer dans le cas exceptionnel où l'application d'une prescription comptable se révèle impropre à donner une image fidèle

Article Annexe 1

Code inconnu

Grandes-Armoises ; 08027 Auboncourt-Vauzelles ; 08028 Aubrives ; 08040 Les Ayvelles ; 08043 Balan ; 08045 Ballay ; 08053 Bazeilles ; 08057 Belleville-et-Châtillon-sur-Bar ; 08058 Belval ; 08062 Bertoncourt ; 08067 Blagny ; 08076 Boulzicourt ; 08078 Bourg-Fidèle

Article Annexe 1

Code inconnu

Amagne ; 08011 Anchamps ; 08013 Angecourt ; 08024 Asfeld ; 08025 Attigny ; 08028 Aubrives ; 08037 Auvillers-les-Forges ; 08040 Les Ayvelles ; 08043 Balan ; 08048 Barby ; 08053 Bazeilles ; 08058 Belval ; 08067 Blagny ; 08076 Boulzicourt ; 08078 Bourg-Fidèle

Article Annexe II (suite)

Code inconnu

Isopeint : - 2, rue Fidèle-Simon, 44600 Saint-Nazaire : de 1972 à 1980. Le Chantier naval François, 44490 Le Croisic : de sa création à 1976. Leroux et Lotz : - rue des Usines, 44100 Nantes : de 1960 à 1975.

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